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Septième programme-cadre (7e PC)
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Base juridique du 7e PC | Documents juridiques pour la mise en œuvre | Tous les programmes de travail actuels | Documents d'orientation | Révision éthique | Projet pilote de libre accès dans le cadre du 7e PC
Base juridique du 7e PC:
- 7e PC CE [HTML]
- 7e PC Euratom [HTML]
- Programme spécifique «Coopération» [HTML]
- Programme spécifique «Idées» [HTML]
- Programme spécifique «Personnes» [HTML]
- Programme spécifique «Capacités» [HTML]
- Programme spécifique «Recherche nucléaire» [HTML]
- Règles de participation de la CE [HTML]
- Règles de participation d'Euratom [HTML]
Documents juridiques pour la mise en œuvre:
- Règles pour la soumission de propositions et les procédures connexes d’évaluation, de sélection et d’octroi [PDF] Version: 2011-02-28
BG | CS | DA | DE | EL | EN | ES | ET | FI | FR | HU | IT | LT | LV | MT | NL | PL | PT | RO | SK | SL | SV - Règles pour la soumission de propositions du CER, évaluation, sélection, prix [PDF] [EN][FR]
- Convention de subvention type standard [HTML]
- Convention de subvention type du CER [HTML]
- Convention de subvention type des actions Marie Curie [HTML]
- Règles de vérification de l'existence, du statut juridique, capacité opérationnelle et financière [PDF] [EN][DE]
- Financial Viability Check tool v4 [XLS]
- Simplification du processus de récupération dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie d’audit au titre des programmes-cadres (CE, Euratom) de recherche [PDF] [EN][DE]
- Décision de la CE concernant trois mesures de simplification de la gestion des subventions de recherche au titre du 7e PC de l’UE, C(2011) 174 final [PDF]
Tous les programmes de travail actuels:
- Programmes de travail 2012 [HTML]
- Programmes de travail 2011 [HTML]
- Programmes de travail 2010 [HTML]
- Programmes de travail 2009 [HTML]
- Programmes de travail 2008 [HTML]
- Programmes de travail 2007 [HTML]
Documents d'orientation:
- Régimes de subventions du CER - Guide pour les évaluations par des pairs applicables à la validation de principe du CER (Programme de travail 2011) [PDF]
- Guide pratique des opportunités de financement de l'UE de la recherche et de l'innovation [PDF]
- Wiki sur les rapports périodiques et le NEF (instrument en ligne pour les formulaires C destiné aux projets relevant de la DG Société de l'information et médias) [HTML]
- Présentation de FORCE (instrument en ligne pour les formulaires C destiné aux projets relevant de la DG Recherche) [PDF]
- Guide de révision des conventions de subventions du 7e PC [PDF] Version: 2008-05-05
-
Notes explicatives destinées aux bénéficiaires et aux auditeurs concernant les actes publiés par les auditeurs externes [PDF] Version: 2010-07-01
- Guide sur les questions financières [PDF] Version 5: 22012-01-16; Éligibilité des taxes et charges relatives au personnel – 6e PC et 7e PC [PDF]
- Directeurs de PME et personnes physiques sans salaire: logiciel de calcul du taux horaire [XLS ZIPPED]
- Guide sur les règles de propriété intellectuelle (DPI) [PDF] Version 3
- Check-list pour l'accord de consortium [PDF] Version: 2007-06-28
- Liste de vérification pour un accord de coordination relatif aux appels coordonnés (Option 2) [PDF]
-
Notes d'orientation sur les négociations [PDF] Version: 2010-09-10
- Documentation en ligne sur le NEF [PDF]
- Modèles pour la description du travail [DOC] Version: 2010-05-17 - Notes d’orientation pour la négociation des projets COFUND [PDF] Version: 2010-07-22
-
Notes explicatives sur le rapport de projet [PDF] Version: 2010-06 et:
- Modèles pour le rapport périodique [DOC]
- Modèles pour le rapport final [DOC] - Notes explicatives sur la révision technique du projet [PDF] Version: Janvier 2011
- Notes d’orientations du CER pour la préparation de la convention de subvention [PDF]
- Guides du CER à l’intention des boursiers ( Partie I et Partie II) [PDF]
- Régimes de subventions du CER - Guide du CER pour les évaluations par des pairs applicables aux subventions de démarrage et aux subventions avancées du CER (Programme de travail 2011) [PDF]
- Les notes explicatives sur les négociations relatives aux actions Marie Curie sont adaptées à chaque action et seront distribuées aux candidat(e)s reçu(e)s au début de la période de négociation.
Révision éthique:
- Check-list pour décisions éthiques [HTML]
- Pièces justificatives [HTML]
Projet pilote de libre accès dans le cadre du 7e PC:
- Brochure «Projet pilote de libre accès dans le cadre du 7e PC» [EN, pdf, 6122,9 Ko] [plus]
- Guide sur les règles de propriété intellectuelle relatives aux projets du 7e PC pp. 15 - 18, section 7.3
- Notes explicatives sur le rapport de projet, voir particulièrement les pp. 5, 25, 32
-
OpenAIRE: Open Access Infrastructure for Research in Europe
- Modèle de lettre explicative pour la modification d'un accord de publication
BG | CS | DA | DE | EL | EN | ES | ET | FI | FR | HU | IT | LT | LV | MT | NL | PL | PT | RO | SK | SL | SV - Modèle de modification d'un accord de publication
BG | CS | DA | DE | EL | EN | ES | ET | FI | FR | HU | IT | LT | LV | MT | NL | PL | PT | RO | SK | SL | SV
- Veuillez noter que la lettre d'accompagnement et le modèle de modification d'un accord de publication sont fournis à la seule fin de proposer un soutien aux bénéficiaires de projets participant au projet pilote de libre accès dans le cadre du 7e PC. Les bénéficiaires ont la possibilité de modifier les documents ou de les remplacer par d'autres versions lorsqu'ils le souhaitent, et devraient demander des conseils juridiques le cas échéant, en particulier dans des cas de conventions préexistantes. Quelle que soit la convention de publication mise en place, les bénéficiaires doivent s'assurer de leur conformité aux conditions du projet pilote de libre accès dans le cadre du 7e PC, comme spécifié dans la clause spéciale 39 de la convention de subvention. La Commission ne peut être tenue responsable de l'utilisation faite de ces modèles.
Documents portant sur l'entreprise commune Piles à combustible et hydrogène (FCH JU):
- Règles de soumission des propositions et procédures d'évaluation, de sélection et de passation connexes de la FCH JU [PDF] Version: 2008-09-26
- Convention de subventions du modèle FCH JU - bientôt disponible
-
Notes d'orientation sur les négociations du FCH JU [PDF] Version: 2009-06-04
- Présentation du service NEF (système de négociations) [PDF]
- Modèles FCH JU de description des travaux [DOC]
- Outil de contrôle de viabilité financière v4 [XLS] - Check-list pour l'accord de consortium [PDF] Version: 2009-06-04
Dernière mise à jour: 2012-01-30