GLOSSAIRE
ACCOMPAGNEMENT (MESURES D') :
Actions relevant des programmes-cadres de RDT, visant à contribuer à la réalisation d'un programme spécifique, dans le but de permettre à ceux-ci d'atteindre ou de fixer leurs objectifs stratégiques. Elles contribuent également à la préparation des activités futures.
ACTION-CLE :
Groupe de projets de recherche d'importances diverses, génériques et de base, appliqués, axés sur l'Europe (bien que l'accent ne soit pas toujours mis exclusivement sur l'Europe). Les actions-clés concentrent les ressources et les compétences de toutes les discplines, technologies et personnes correspondantes sur des problèmes socio-économiques bien définis.
ACTIONS A COUTS PARTAGES :
Type d'actions relevant du 5ème PCRD. Il s'agit d'actions menées par des tiers dans le cadre de contrats conclus avec la Communauté et co-financés par celle-ci. Elles peuvent comprendre:
- des projets de recherche et développement technologique (R&D)
- des projets de démonstration
- des projets combinés de R&D et de démonstration
- un soutien à l'accès aux infrastructures de recherche
- des projets de recherche coopérative en faveur des PME (CRAFT)
- des primes exploratoires en faveur des PME.
ACTS :
Programme Technologies & services avancés de communications relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
Dans le contexte du 7ème programme-cadre, des appels à propositions sont lancés à divers intervalles pour des projets de recherche et d'autres mesures relatives à la mise en oeuvre des programmes spécifiques. Ces mesures, ainsi que les dates limites de réception des propositions, sont décrites dans le "texte de l'appel à propositions" publié au Journal officiel des Communautés européennes. Cliquer ici pour avoir accès à tous les appels lancés dans le cadre du 7ème PCRD.
ASSOCIE (ETAT) :
Etats ayant conclu avec la Communauté un accord d'associationimpliquant des droits et des obligations réciproques. Ils peuvent participer au 6 ème PCRD, en tant qu'entités légales hors UE, et BENEFICIER d'un financement communautaire lorsqu'un accord d'association a été signé. Il s'agit notamment des pays candidats à l'adhésion à l'UE et des pays de l'AELE/EEE. Cliquer ici pour obtenir de plus amples renseignements sur la participation des pays tiers au 6 ème PCRD.
BIOMED 2 :
Programme Biomédecine et santé relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
BIOTECH 2 :
Programme Biotechnologies relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
BOURSES DE FORMATION (Marie Curie) :
L'un des types d'actions financés dans le cadre du 6ème PCRD. Il peut s'agir de bourses que les chercheurs demandent à titre individuel à la Commission ou de bourses d'accueil demandées par des institutions pour accueillir un certain nombre de chercheurs.
BRITE-EURAM 3 :
Programme Technologies industrielles et des matériaux relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
CCR - CENTRE COMMUN DE RECHERCHE :
La "mission officielle" du CCR consiste à proposer une assistance technique et scientifique orientée vers le client pour la conception, le développement, la mise en application et le suivi des politiques communautaires. En tant que service de la Commission européenne, le CCR fonctionne comme un centre de référence dans le domaine de la science et de la technologie pour l'Union. Proche du processus de prise de décisions politiques, il sert l'intérêt commun des Etats membres, tout en restant neutres par rapport aux intérêts spéciaux, privés ou nationaux.
CONCERTEES (ACTIONS) :
Mesures relevant des programmes-cadres de RDT pour la coordination des projets de RDT bénéficiant déjà d'un financement (p.ex. pour échanger des expériences, atteindre une quantité suffisante, diffuser les résultats, etc.). La Communauté couvre 100% des coûts éligibles pour cette action.
COMDOCUMENTS :
Les documents de la Commission et les documents du Secrétariat général(reconnaissables à leur abréviation COM et SEC) sont des documents envoyés par la Commission au Conseil et à d'autres organismes communautaires dans le cadre du processus de prise de décision et du processus législatif de l'Union. Ils peuvent se présenter sous la forme de communications écrites ou de propositions de législation. Les comdocuments présentés par CORDIS sont sélectionnés sur la base de l'intérêt qu'ils présentent.
CORDIS :
Service d'information communautaire sur la recherche et le développement.
CORDIS - LA RECHERCHE ET L'INNOVATION DANS LES REGIONS :
Service établi pour permettre aux régions de promouvoir sur CORDIS leurs infrastructures, services et activités liés à la recherche et à l'innovation.
CONSEIL (SERVICE D'INFORMATION SUR LA RDT DE LA PRESIDENCE DU) :
Service mis en place par l'Etat membre à la Présidence du Conseil des ministres de l'Union européenne (pour 6 mois). Ce service présente les priorités, les activités et les informations connexes de la Présidence en matière de recherche et d'innovation.
CRIS :
Systèmes d'information sur les travaux de recherche en cours. Visitez le site Web CRIS2000.
COST :
Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique.
DEMONSTRATION (PROJETS DE) :
Projets relevant des programmes-cadres de RDT visant à démontrer la viabilité de nouvelles technologies présentant un avantage économique potentiel mais ne pouvant être commercialisées directement. La Communauté couvre jusqu'à 35% du coût total éligible.
EESD :
Energie, environnement et développement durable - L'un des quatre programmes thématiques spécifiques relevant du cinquième programme-cadre de RDT (1998-2002)
EIMS :
Observatoire de l'innovation en Europe. Ligne d'action du programme INNOVATION relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
ELSA :
Aspects éthiques, juridiques et sociaux, relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
ENV 2C :
Programme Environnement et Climat relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
ENTITE JURIDIQUE :
Une entité juridique peut être une personne, une entreprise industrielle ou commerciale, une université, une organisation de recherche, un groupe de partenaires, un Etat associé, un pays tiers, un pays ayant conclu un accord de coopération, ou une PME (cette liste n'est pas exhaustive).
ERGO :
Passerelles en ligne vers la recherche européenne. Initiative-pilote regroupant des informations de référence en anglais sur les projets de recherche menés dans toute l'Europe.
ESPRIT 4 :
Programme Technologies de l'information relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
ETAN :
Réseau européen d'évaluation de la technologie.
EURATOM :
Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique. Les activités de recherche et de formation dans le secteur nucléaire sont menées dans le contexte de la section Euratom des programmes-cadres. Cliquer ici pour obtenir des informations détaillées sur les activités relevant du 7ème PCRD.
EVALUATION (MANUEL D') :
Lignes directrices pour l'évaluation de propositions relatives à des projets financés dans le cadre du 5ème PCRD.
EoI - MANIFESTATIONS D'INTERET :
Une option proposée par CORDIS, grâce à son service Partenaires, pour aider les organisations à trouver des partenaires potentiels en vue d'une participation au sixième programme-cadre. Les participants potentiels peuvent soit "manifester leur intérêt" à participer à un programme spécifique, soit effectuer une recherche de partenaires potentiels dans la base de données globale.
EXTERNES (GROUPES CONSULTATIFS) :
Dix-sept groupes d'experts constitués pour conseiller, à titre indépendant, la Commission sur le contenu et les orientations des travaux de recherche réalisés dans le cadre des actions-clés relevant du cinquième programme-cadre.
FAIR :
Programme Agriculture et pêche relevant du quatrième programme-cadre de RDT, 1994-98.
GENERIQUE (ACTIVITES DE RECHERCHE) :
Activités relevant du sixième programme-cadre menées dans un nombre restreint de domaines non couverts par les actions-clés. Elles complètent les actions-clés et ont pour objectif principal d'aider la Communauté à maintenir et à améliorer ses capacités scientifiques et technologiques dans les secteurs de la recherche et des technologies diffusantes qui devraient être largement utilisées.
GROWTH :
Croissance compétitive et durable - L'un des quatre programmes thématiques spécifiques relevant du 5ème programme-cadre de RDT (1998-2002).
GROUPEMENT (de projets) :
Caractéristique du programme-cadre, le groupe de projets est un ensemble déterminé de projets de RDT. Le but consiste à garantir la complémentarité entre les projets, à accroître au maximum la valeur ajoutée européenne dans un domaine donné et à atteindre une quantité suffisante de ressources à l'échelle européenne.
GROUPES CONSULTATIFS EXTERNES :
Groupes d'experts constitués pour apporter des conseils indépendants à la Commission concernant le contenu et l'orientation des travaux de recherche à mener dans le cadre des actions-clés du Sixième programme-cadre.
GUIDE DU PROPOSANT (Parties 1 & 2) :
A chaque programme spécifique du 6 ème PCRD correspond un Guide du proposant (Partie 1), qui décrit les priorités, les règles et conditions principales de participation à chaque programme spécifique. Le Guide du proposant (Partie 2) est spécifique à chaque appel à propositions et donne des informations détaillées sur l'appel à propositions concerné.
HORIZONTAL (PROGRAMME) :
Programme de grande envergure, conçu pour servir de base et compléter les "programmes thématiques" spécifiques. Ils répondent à des besoins communs à tous les domaines de recherche. (Voir "Programmes spécifiques").
IMPROVING :
Améliorer le potentiel humain de recherche et la base de connaissances socio-économiques - L'un des trois programmes horizontaux spécifiques du 5ème PCRD (1998-2002).
IMS :
Systèmes de fabrication intelligents.
IMT (Innovation) :
Techniques de gestion de l'innovation.
IMT (Brite-EuRam 3) :
Technologies industrielles & des matériaux.
INCO :
Coopération avec les pays tiers et les organisations internationales en matière de RDT (INCO) dans le contexte du 4ème programme-cadre de RDT (1994-1998).
INCO 2 :
Affirmer le rôle international de la recherche communautaire - l'un des trois programmes horizontaux spécifiques relevant du 5ème programme-cadre de RDT (1998-2002).
INCO-COPERNICUS :
Pays d'Europe centrale et Nouveaux Etats Indépendants de l'ex-Union soviétique.
INCO-DC :
Coopération internationale avec les pays en voie de développement.
INFOSEC :
Sécurité des systèmes de télécommunications et d'information.
INFORMATION (JOURNEES D') :
Elles seront organisées périodiquement par la Commission européenne dans le but de donner des informations et des conseils sur les programmes spécifiques et les domaines de recherche accessibles grâce aux appels à propositions individuels.
INFORMATION (DOSSIER D') :
Chaque appel à propositions sera accompagné d'un "Dossier d'info" contenant tous les documents nécessaires pour rédiger et présenter une proposition: texte de l'appel, programme de travail, guide du proposant (parties 1 & 2), formulaires de présentation des propositions et manuel d'évaluation.
INNOVATION-PME :
Promotion de l'innovation et encouragement de la participation des PME - L'un des trois programmes horizontaux spécifiques relevant du 5ème programme-cadre de RDT (1998-2002).
INTAS :
Association internationale pour la promotion de la coopération avec les scientifiques des Nouveaux Etats Indépendants de l'ex-Union soviétique.
IPR - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :
En ce qui concerne les projets cofinancés par la CE, les droits de propriété intellectuelle (DPI) sont en règle générale détenus par les participants au projet. En ce qui concerne les projets ou actions pour lesquels la CE couvre l'ensemble des frais, la propriété revient en règle générale à la Communauté.
IPR HELPDESK :
Service mis en place dans le cadre du programme Innovation pour fournir une aide dans le cadre de la protection des droits de propriété intellectuelle et une assistance sur les questions liées aux brevets.
IRC - CENTRE RELAIS INNOVATION :
Mis en place pour aider les sociétés locales à accéder au marché européen de la technologie en assurant la promotion de leurs technologies dans toute l'Europe, et en recherchant et en important des solutions technologiques. Le réseau IRC est devenu le principal réseau européen pour la promotion des partenariats et du transfert de technologies entre les PME.
ITT :
Magazine Innovation et Transfert technologique - La lettre d'information du programme Innovation.
JOULE/THERMIE :
Voir NNE-Joule et NNE-Thermie
LIFE - QUALITE DE LA VIE :
Qualité de la vie et gestion ressources du vivant - L'un des quatre programmes thématiques spécifiques du 5ème programme-cadre de RDT (1998-2002).
MAST-3 :
Programme Sciences et technologies marines relevant du 4ème programme-cadre de RDT (1994-1998).
MCFA :
Association des bourses Marie Curie: association regroupant des scientifiques qui ont obtenu une bourse de la CE dans le cadre d'un système d'analyse critique indépendant regroupant des experts du même domaine.
MARIE CURIE (BOURSES) :
Les bourses Marie Curie permettent aux chercheurs qui préparent ou sont titulaires d'un doctorat, âgés en général de moins de 35 ans, ainsi qu'aux chercheurs expérimentés, de trouver un poste au sein d'une organisation en Europe. Ces bourses sont disponibles dans toutes les disciplines scientifiques qui contribuent à la réalisation des objectifs du Cinquième programme-cadre (5ème PCRD). Les candidats sont d'une part des chercheurs, jeunes ou expérimentés, et d'autre part des organismes d'accueil - universités ou entreprises. La liste des postes vacants destinés aux jeunes chercheurs peut être consultée sur ce site Web.
MESURES SPECIFIQUES EN FAVEUR DES PME :
Actions développées dans le cadre du 6ème PCRD: faciliter la participation des PME aux programmes de RDT de l'Union européenne, promouvoir la recherche et le développement technologique par et pour les PME, et trouver des solutions aux problèmes techniques spécifiques des PME et les encourager à développer les partenariats transnationaux (voir également: RECHERCHE COOPERATIVE EN FAVEUR DES PME et PRIMES EXPLORATOIRES EN FAVEUR DES PME).
NATIONAUX (POINTS DE CONTACT - PCN) :
Réseau de points de contact nationaux mis en place pour les programmes spécifiques relevant du 7ème PCRD dans chacun des Etats membres et des Etats associés qui participent au 7ème PCRD, dans le but d'apporter une aide et des conseils sur les questions liées au 7ème PCRD.
NFS :
Programme Sûreté de la fission nucléaire.
NNE-JOULE C :
Partie recherche et développement du programme JOULE/THERMIE.
NNE-THERMIE C :
Partie démonstration du programme JOULE/THERMIE.
OPET :
Organisations pour la promotion des technologies énergétiques.
4ème PCRD :
Quatrième programme-cadre de RDT, 1994-1998.
5ème PCRD :
Cinquième programme-cadre de RDT, 1998-2002.
6ème PCRD - EURATOM :
Le Sixième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche et de formation est un ensemble d'actions au niveau de l'UE visant à financer et à promouvoir la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire.
PARTENAIRES (RECHERCHE DE) :
Service gratuit proposé par CORDIS pour aider les organisations à trouver des partenaires potentiels pour la participation aux programmes de RDT de l'Union européenne.
PAYS TIERS :
Le pays tiers est un État qui n'est ni un État membre, ni un État associé. Les exemples de pays tiers comprennent les nouveaux États indépendants européens (NEI), les partenariats méditerranéens, les pays ayant conclu un accord de coopération, les organisations internationales et d'autres pays non membres de l'UE de façon autofinancée lorsque leur participation apporte une valeur ajoutée importante aux objectifs du programme.
PLAN :
Calendrier indicatif déterminant les parties du programme de travail d'un programme spécifique pour lesquelles des appels à propositions peuvent être lancés et des délais sont prévus. Fait partie intégrante du programme de travail.
PROGRAMMES (BUREAU D'INFORMATION SUR LES) :
La Commission européenne a mis en place des bureaux d'information pour chacun des programmes spécifiques du 6ème PCRD afin d'apporter une aide et des conseils sur les questions spécifiques à chaque programme.
PROGRAMME-CADRE DE RDT :
Programme global pour une période donnée (p.ex. 7ème programme-cadre pour la période 2007-2013) définissant les activités de recherche et développement technologique (RDT) de l'Union européenne.
PROJETS COMBINES DE R&D ET DE DEMONSTRATION :
Projets relevant des programmes-cadres de RDT combinant les projets de recherche et développement technologique à coûts partagés et les projets de démonstration. La participation financière de la Communauté s'élève à 35-50% du coût total éligible.
PROJETS DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE (R&D) :
Type d'actions à coûts partagés relevant du 5ème PCRD. Il s'agit de projets permettant d'acquérir de nouvelles connaissances dans le but de développer ou d'améliorer des produits, des procédés ou des services et/ou de répondre aux besoins des politiques communautaires.
PROJETS DE RECHERCHE COOPERATIVE EN FAVEUR DES PME (CRAFT) :
Type d'actions à coûts partagés relevant du 6ème PCRD. Elles sont propres aux "mesures spécifiques en faveur des PME", et permettent à au moins trois PME indépendantes l'une de l'autre originaires d'au moins deux Etats membres de faire réaliser en commun des travaux de recherche par un tiers.
PRIMES EXPLORATOIRES EN FAVEUR DES PME :
Type d'actions à coûts partagés relevant du 5ème PCRD. Elles sont propres aux "mesures spécifiques en faveur des PME", et apportent un soutien dans le cadre de la phase exploratoire d'un projet, pour une durée maximale de 12 mois.
PROPOSITIONS (FORMULAIRES DE PRESENTATION DE) :
Formulaires requis pour la rédaction d'une proposition. Les formulaires varient en fonction du type d'action. Des versions électroniques sont également disponibles grâce à ProTool.
PROTOOL :
Outil logiciel développé par la Commission européenne pour aider les candidats à préparer les renseignements administratifs et techniques relatifs à une proposition sur la base des formulaires de présentation de propositions appropriés.
RAPIDUS :
Acronyme anciennement utilisé pour désigner une partie du service CORDIS de notification par e-mail.
RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU CHARBON ET DE L'ACIER :
Service d'information portant sur un nouveau programme communautaire de recherche dans le domaine du charbon et de l'acier, proposant notamment des informations sur l'accès aux possibilités de financement, des informations juridiques et les coordonnées des personnes à contacter.
RESEAU REGIONAL SUR LA POLITIQUE D'INNOVATION :
Réseau consolidé de régions ayant autrefois participé à l'action RITTS/RIS, ayant pour but d'intensifier les échanges de bonnes pratiques et d'encourager le transfert d'expériences entre les régions.
RESEAUX DE FORMATION DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE :
Type d'actions financées dans le cadre du 5ème PCRD. Les réseaux de formation ont pour mission de promouvoir la formation par la recherche, essentiellement pour les chercheurs préparant ou titulaires d'un doctorat.
RDT :
Activités de recherche, développement technologique et démonstration dans l'Union européenne.
SMT :
Programme Normes, mesures et essais (1994-1998).
SPECIFIQUES (PROGRAMMES) :
Le cinquième programme-cadre de RDT (1998-2002) comprend des programmes thématiques et horizontaux spécifiques. Voir également: QUALITE DE LA VIE, IST, CROISSANCE, EESD, AMELIORER, INNOVATION-PME, INCO 2, 5ème PCRD-EURATOM.
SOUTIENA L'ACCES AUX INFRASTRUCTURES DE RECHERCHE :
Type d'actions à coûts partagés relevant du 6ème PCRD. Encourage une utilisation optimale des infrastructures de recherche de la Communauté et améliore le cohérence de la recherche en Europe.
SYSTEME DE SOUMISSION ÉLECTRONIQUE DES PROPOSITIONS (EPSS):
Système fondé sur la technologie Web qui sert à préparer et à soumettre des propositions pour le 7e PC en ligne. L'accès se fera par CORDIS.
TDSP :
Projets en faveur de la formation et de la diffusion du savoir.
PLAN D'IMPLEMENTATION TECHNOLOGIQUE (TIP) :
Plan définissant l'exploitation de la technologie au sein d'un consortium chargé d'un projet ou la diffusion des résultats d'un projet d'une manière efficace et formalisée. La production d'un TIP constituera une exigence contractuelle pour des projets de RDT co-financés. Sa structure sera normalisée.
TELEMATICS2C :
Programme Applications télématiques relevant du 4ème programme-cadre de RDT (1994-1998).
THEMATIQUES (RESEAUX) :
Type d'actions financées dans le cadre du 5ème PCRD. Les réseaux thématiques ont pour but de rassembler un certain nombre de parties différentes autour d'un objectif donné (p.ex. producteurs, utilisateurs, universités, etc.).
THEMATIQUE (PROGRAMME) :
Programme couvrant une série de problèmes ou thèmes spécifiques (voir "Programmes spécifiques").
TMR :
Formation et mobilité des chercheurs (1994-1998).
TRANSPORT :
Programme de RDT dans le domaine des transports relevant du 4ème programme-cadre de RDT (1994-1998), y compris Task Force Transport.
TABLEAUX DES TENDANCES :
Services relatifs aux services d'innovation dans l'UE.
TSER :
Recherche socio-économique ciblée (1994-1998).
TSI :
Société conviviale de l'information - L'un des quatre programmes thématiques spécifiques relevant du 5ème programme-cadre de RDT (1998-2002). Englobe et prolonge les programmes ACTS, Esprit et Applications télématiques pour constituer un seul programme intégré relevant du 5ème PCRD, reflétant la convergence des technologies du traitement de l'information, des communications et des médias.
TVP :
Projets de transfert et de validation de technologies - Elément du programme Innovation relevant du 4ème prgramme-cadre de RDT (1994-1998).
Dernière mise à jour: 2011-04-04
