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Programme de travail TSI pour 2003 et 2004
2.3.4.1 Domaine Ouvert des FET
Ce domaine est ouvert à l'éventail le plus large possible d'opportunités de recherche relatives aux technologies de la société de l'information à mesure qu'elles apparaissent sur le terrain. Il soutient la recherche sur de nouvelles idées à haut risque, la recherche embryonnaire et la validation de concept; et la recherche de haute qualité de nature fondamentale à long terme. Ces recherches sont mises en ouvre par le biais de projets de recherche spécifiques ciblés (STREPs).
Le volet ouvert des FET soutient également la constitution, le renforcement ou l'émergence de communautés de recherche et la coordination des programmes ou activités de recherche nationaux dans tous les domaines ayant trait aux TSI de la recherche avancée et à plus longue échéance. Ces activités sont réalisées au moyen d'actions de coordination (CA) et d'actions de soutien spécifique (SSA).
Modalités de soumission et d'évaluation des propositions
Il est prévu que les appels à propositions pour le volet ouvert des FET resteront valables tout au long du 6e PC (soumission continue).
- Les propositions de STREP doivent être introduites en deux étapes: premièrement, une proposition succincte contenant une description technique, de 5 pages au maximum, est déposée à un moment quelconque pour décrire les principaux objectifs et les motivations des travaux proposés. Les propositions succinctes sont évaluées de façon anonyme à mesure de leur réception avec l'aide d'évaluateurs à distanceLes candidats sont normalement informés des résultats de l'évaluation dans un délai de 6 semaines à compter de la réception de la proposition. Si leur proposition succincte est acceptée, ils sont invités à soumettre une proposition complète pour une date d'échéance déterminée. Les auteurs d'une proposition succincte retenue disposeront d'au moins deux mois pour la préparation de leur proposition complète.
- Les propositions de CA et de SSA sont soumises en une seule étape. En d'autres termes, des propositions complètes sont déposées directement à n'importe quel moment.
Deux à trois dates d'échéance annuelles sont fixées pour la présentation de propositions complètes , qu'il s'agisse de STREP, de CA ou de SSA. Ainsi, les propositions reçues pour une date d'échéance donnée sont évaluées lors d'une session qui est en principe organisée dans un délai d'un mois à partir de cette date d'échéance.
De manière à sauvegarder la continuité entre les 5e et 6e PC, les projets d'évaluation soumis au titre du 5e PC qui ont été couronnés de succès, mais pour lesquels le consortium n'a pu présenter une proposition complète de suivi sous le 5e PC, seront invités à soumettre directement une proposition complète pour le système ouvert des FET dans le 6e PC.
L'évaluation des propositions complètes est effectuée en combinant des avis d' évaluateurs à distance et de panels d'experts qui se réunissent à Bruxelles pour confronter les appréciations individuelles des référents sur les propositions complètes et recommander un classement des propositions.