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|  e spam représente aujourd'hui plus de 50% du volume des courriers électroniques dans l'Union (selon une enquête de Brightmail de décembre 2003) et cette proportion ne fait que croître de mois en mois. Les rares utilisateurs de messagerie électronique qui ne reçoivent pas régulièrement des publicités pour des produits pharmaceutiques, des artifices chirurgicaux ou du matériel pornographique sont d'heureux privilégiés. Une forme plus sournoise de spam vise à obtenir sans le consentement des destinataires des informations personnelles ou à propager des virus informatiques. Si les ordinateurs - et la communication par e-mail en particulier - ont apporté beaucoup d'avantages aux entreprises européennes, le spam menace d'inverser quelques-uns des gains de productivité. Le volume du courrier non sollicité est un fardeau pour les fournisseurs de services sur Internet, tandis que les logiciels de filtrage ralentissent le transfert des données et peuvent parfois bloquer de véritables messages en même temps que le courrier indésirable. En outre, les employés perdent du temps à s'occuper du spam et ce sont les entreprises qui doivent supporter tous ces coûts. D'une manière plus générale, le spam sape la confiance du consommateur dans la société de l'information et freine la diffusion du commerce et des services en ligne. Interdire le spam
"La législation seule n'arrêtera pas le spam" a admis Erkki Liikanen, Commissaire européen aux entreprises et à la société de l'information, dans son intervention à l'occasion du lancement par la Commission d'une série d'actions visant à réduire le volume du spam dans l'Union. Le marketing direct par e-mail (et par des messages sur les téléphones mobiles) n'est en principe autorisé qu'avec le consentement préalable du destinataire, conformément à une directive européenne entrée en vigueur en octobre 2003. Mais une grande partie du spam provient de l'extérieur de l'Union. "Le spam est un problème mondial qui requiert une action à l'échelle mondiale" affirme M. Liikanen.
La Commission discute avec les gouvernements ainsi qu'avec les régulateurs nationaux, l'industrie et les utilisateurs d'Internet, qui tous sont parties prenantes dans la lutte contre le spam. Une répression efficace est essentielle, mais les solutions techniques et les mesures d'autoréglementation de la part de l'industrie ne sont pas moins importantes. Il faut aussi changer les comportements des consommateurs et leur faire comprendre comment ils s'exposent parfois eux-mêmes à la réception de courriers indésirables.
L'Organisation de coopération et développement économiques (OCDE) apparaît comme un des niveaux internationaux naturels pour la mise en place d'une structure anti-spam qui, selon la Commission, devrait comporter cinq aspects :
- une loi anti-spam efficace dans tous les pays ;
- une coopération transnationale pour des actions coercitives dans certains cas ;
- des solutions d'autoréglementation adoptées par les acteurs du marché, notamment en matière de pratiques contractuelles et de marketing ;
- des solutions techniques pour gérer et réduire le spam, notamment le filtrage ainsi que d'autres options de sécurité ; et
- une plus grande sensibilisation du consommateur à l'égard les précautions à prendre pour réduire le spam au minimum et aux moyens dont il dispose pour réagir ou se plaindre.
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LUTTE CONTRE LE SPAM