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Programme-cadre

FP2-FRAMEWORK 2C

Programme de suivi

FP3-BIOMED 1

Financement du programme

EUR 15 million

Référence du Journal Officiel

L 196 de 1990-07-26

Référence légale

90/395/CEE de 1990-06-29
Utiliser et améliorer les nouvelles biotechnologies concernant l'analyse du génome humain et la cartographie génétique pour permettre la prévision des risques et le dépistage, le diagnostic, la prévention, le pronostic et le traitement des maladies de l'être humain, en particulier des maladies et cancers héréditaires, et pour mieux comprendre les mécanismes de l'hérédité.

Résumé

Fait partie du Programme-cadre de recherche et de développement technologique (1987-1991) au titre de la sous-activité 1.1: "Santé".

Il sera coordonné avec les programmes de RDT communautaires suivants:
- le Programme "Recherche médicale et recherche sur la santé publique" (MHR 4C, 1987-1991), en particulier le domaine "Dépistage et diagnostic du cancer", qui est étroitement lié au domaine génétique par la logique des sucogènes
- le Programme "Informatique en médecine" (AIM), en particulier sa Ligne d'action II "Renforcer la position européenne en informatique médicale et en bio-informatique (MBI) et dans le domaine des soins de santé", qui pourrait soutenir le développement de systèmes efficaces de communications et de traitement de l'information dans les réseaux proposés
- les programmes de biotechnologie, en particulier BRIDGE (1990-1994), avec lesquels il sera coordonné en ce qui concerne les vecteurs d'expression, le transfert de gènes et l'ingénierie génétique des cellules des animaux et de l'être humain
- le Programme "Protection de l'environnement" (ENVPROT 4C), en particulier le domaine de la mutagénèse
- le Plan "Stimulation" (SCIENCE), en particulier son domaine "Biocommunication".

Le programme sera aussi coordonné avec d'autres activités communautaires dans le domaine des technologies de l'information (TI) et des télécommunications.

Sous-division

Quatre domaines:

- Amélioration de la carte génétique de l'homme:
établissement d'un réseau international basé en Europe pour recueillir l'ADN de grandes familles, pour disposer ainsi de matériaux génétiques bien caractérisés et de séries de sondes pour localiser les positions relatives des gènes sur les chromosomes

- Etablissement de bibliothèques ordonnées de clones de l'ADN de l'homme:
création d'un réseau européen de laboratoires établissant des bibliothèques de clones se chevauchant et soutien pour un séquençage limité de l'ADN

Amélioration des technologies génétiques avancées:
. nouveaux réactifs biochimiques
. amélioration des méthodes de détection et de localisation des marqueurs génétiques
. développement de nouveaux vecteurs pour le clonage de fragments d'ADN et de procédures pour la transfection des chromosomes
. développement de systèmes de modèles pour l'expression reproductible et stable de gènes présentant importance sur le plan médical, in vivo et in vitro
. développement de nouveaux logiciels pour recueillir et manipuler les données résultant du séquençage et de la cartographie des génomes

- Formation:
assistance concernant le transfert technique, en particulier dans le domaine clinique, des méthodes de génétique moléculaire vers les Etats membres où elles sont actuellement peu développées.

Mise en œuvre

La Commission, aidée par le Comité consultatif de gestion et de coordination (CGC) sur la recherche médicale et la recherche en matière de santé, est chargée de mettre en oeuvre le programme au moyen de contrats de recherche à frais partagés, par le soutien d'installations centralisées et des réseaux et par des contrats de formation, des bourses de formation, des cours, la consultation de spécialiste nationaux, l'organisation de réunions de groupes d'études, la participation à des séminaires et à des symposiums, et des publications.

Le soutien de la Commission couvre de 50 % des dépenses totales, dans le cas des contrats à frais partagés, à 100 % dans d'autres cas. Les contrats conclus par la Commission régiront les droits et obligations de chaque partie et, en particulier, les méthodes de diffusion, de protection et de valorisation des résultats de la recherche.

Les participants peuvent être des établissement de recherche, des universités, des entreprises privées implantés dans les Etats membres, ou des groupement de ces organisations. La Commission est autorisée à négocier des accords avec des Etats non membres et des organisations internationales, en particulier des Etats non membres participant à la coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST) et avec des pays qui ont conclu des accords-cadres de coopération scientifique et technique avec la Communauté, dans le but de les associer pleinement ou en partie au programme.

La Commission entreprendra une évaluation du programme et soumettra un rapport au Conseil et au Parlement européen durant la seconde année de mise en oeuvre. Elle leur soumettra par la suite un rapport final sur les résultats obtenus, au terme d'une évaluation effectuée par des spécialistes indépendants.