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Programme-cadre

FP2-FRAMEWORK 2C

Programme de suivi

JRC-EXPLORES 2C

Référence du Journal Officiel

L 286 de 1988-10-20

Référence légale

88/521/CEE de 1988-10-14
Améliorer le niveau des laboratoires du Centre commun de recherche (CCR) dans des domaines scientifiques sélectionnés et chercher des idées nouvelles.

Résumé

La recherche exploratoire du Centre commun de recherche (CCR), qui fait partie du Second programme-cadre d'activités communautaires dans le domaine de la recherche et du développement technologique (1990 à 1994) au titre de la sous-activité III.6.: "Capital humain et mobilité", est prévue dans les deux décisions du Conseil adoptant les programmes de 1988-1991 du CCR: la décision 88/521/CEE et la décision 88/522/Euratom, qui datent toutes deux du 14 octobre 1988 (Journal officiel no L 286 du 20.10.2988).

Dans sa communication au Conseil concernant "Nouvelles perspectives pour le Centre commun de recherche" (COM(87) 491 du 20.4.1988), la Commission s'est félicitée de la proposition d'un groupe d'industriels de haut niveau qu'une proportion du chiffre d'affaires total du CCR soit consacrée à la "recherche préparatoire". Les raisons menant à la sélection d'une action particulière étaient:
- l'amélioration de la vitalité et du potentiel scientifique
- l'examen de voies appropriées ou prometteuses
- la mise à l'essai d'idées ou de concepts nouveaux à une échelle expérimentale
- la création d'installations complémentaires pour des scientifiques ou des boursiers
- l'accroissement de l'impact des activités du club industriel.

Le conseil d'administration a approuvé les premiers projets de recherche exploratoire à sa réunion du 9 juin 1988 et les fonds nécessaires ont été dûment transférés à partir des ressources des programmes spécifiques de recherche du CCR. Les résultats des projets, qui ont été exécutés par les instituts du CCR de Geel, Ispra, Karlsruhe et Petten, ont été décrits dans les rapports annuels du CCR.

Sous-division

Information actuellement non disponible.

Mise en œuvre

La Commission assurait l'exécution du programme et, à cette fin, faisait appel aux moyens du Centre commun de recherche.

Les propositions venaient essentiellement des responsables d'activités scientifiques au CCR. Ce processus a été renforcé par les avis scientifiques que les comités consultatifs des instituts du CCR ont été invités à donner concernant le travail de leurs instituts respectifs. Ces propositions ont été analysées ensemble et une sélection effectuée par le directeur général, qui a inclus les thèmes de recherche préparatoire d'une année particulière dans le programme de travail de cette année, soumis à l'approbation du conseil d'administration.

Un montant représentant 5 % des montants jugés nécessaires pour chaque programme spécifique du CCR pouvait être utilisé pour la recherche.

La Commission devait soumettre des rapports annuels et un rapport final sur la recherche au Parlement européen et au Conseil.
Numéro d'enregistrement: 286 / Dernière mise à jour le: 2000-06-05