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Programme-cadre

FP1-FRAMEWORK 1C

Programme précédent

PRE-STIMULATION 0C

Programme de suivi

FP2-SCIENCE

Financement du programme

EUR 60 million

Référence du Journal Officiel

L 83 de 1985-03-25

Référence légale

85/197/CEE de 1985-03-12
Etablir un réseau d'échanges et de coopération scientifiques et techniques à l'échelon européen, promouvoir la mobilité et la formation des scientifiques européens, et assurer en même temps un transfert plus rapide des résultats de recherche vers le secteur de la production et des services, atténuer le sous-emploi scientifique et réduire la fuite des cerveaux, et consolider les liens entre les universités et les laboratoires.

Résumé

S'intégrant au premier Programme-cadre (1984-1987) sous l'activité 9: "Améliorer l'efficacité du potentiel S/T", ce plan prévoyait des dispositions pour la formation de spécialistes de haut niveau et pour la mobilité des chercheurs dans le cadre des divers programmes de R&D sectoriels mis en place par la Communauté. Ces mesures remplaçaient les "Programmes d'éducation et de formation scientifiques et techniques" antérieurs, dont le dernier était arrivé à échéance en 1984 (SCITRAIN 3C).

Sous-division

Huit mesures ont fait l'objet d'un intérêt particulier:
- Chimie: en particulier la chimie synthétique, les matériaux composites et la chimie monomère
- Biocommunication
-Sciences de la Terre: tous les aspects liés aux structures et aux matériaux
- Optique: en particulier la recherche impliquant l'optique intégrée
- Mathématiques et traitement des données
- Océanographie: sciences marines
- Chimie des surfaces et physique: principalement la catalyse, les échanges intersurface et l'adhésion polymère-métal
Instrumentation scientifique.

Mise en œuvre

La Commission a assuré la mise en oeuvre du plan par le biais de bourses de recherche, de contrats encourageant le jumelage de laboratoires, et de contrats d'exploitation. Elle a été assistée dans cette tâche par le Comité pour le développement européen des sciences et de la technologie (CODEST) et par divers consultants.

La Commission a également été chargée de définir et, après consultation avec CREST, de mettre en oeuvre les mesures complémentaires appropriées.

Les informations ont été diffusées conformément à la réglementation du Conseil (CEE) N° 2380/74 du 17 septembre 1974 (Journal officiel N° L 255 du 20.9.1974), adoptant les dispositions pour la diffusion des informations relatives aux programmes de recherche pour la Communauté Economique Européenne. A l'exception du droit de la Commission d'octroyer des sous-licences dans les cas où un contractant aurait refusé d'exploiter les résultats de travaux de recherche à frais partagés.

La Communauté a été autorisée à conclure des accords avec des Etats non membres de la Communauté, en vue de les associer au plan.

Le plan a été révisé au cours de la deuxième année et les résultats ont été communiqués au Conseil et au Parlement européen.