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Programme-cadre

FP1-FRAMEWORK 1C

Financement du programme

EUR 3 million

Référence du Journal Officiel

L 159 de 1986-06-14

Référence légale

86/234/CEE de 1986-06-10
Consolider les bases scientifiques de l'analyse des risques et améliorer ou remplacer les procédés et technologies dangereux à la lumière des facteurs humains et géographiques et de la probabilité d'événements catastrophiques.

Résumé

Partie du Premier programme-cadre (1984-1987) dans le domaine des activités de recherche, de développement et de démonstration, sous-activité 8.2.: "Environnement et climatologie", puis inclus dans le programme-cadre de recherche et de développement technologique 1987-1991, sous-activité 1.3.: "Environnement".

Le programme s'inscrit dans le cadre d'un effort communautaire plus large qui comprend des travaux de recherche en cours menés au Centre commun de recherche (programme des risques industriels), les activités de diverses directions générales et des programmes d'échange d'informations.

S'inscrivant en grande partie dans le prolongement d'actions de recherche à frais partagés précédentes menées dans le cadre du programme "Sûreté nucléaire" (1979-1984), le programme prévoit la possibilité d'étendre les recherches en laboratoire et sur le terrain visant à établir une base scientifique consolidée pour la législation et la gestion environnementales.

La petite envergure du programme résulte en grande partie de la décision du Conseil de réduire de 15 à 3 millions d'ECU le budget dont il est doté.

L'accent porte sur le comportement des gaz à la suite de leur décompression explosive.

Sous-division

Trois domaines:

- Phénomènes physiques et chimiques et atténuation des conséquences des accidents, exigeant une expérimentation à grande échelle et une simulation et une modélisation théorique à échelle réduite,

- Aspects technologiques couvrant:
. la sûreté et la fiabilité des technologies existantes,
. des technologies et procédés de remplacement plus sûrs,
. l'instrumentation pour la détection et l'atténuation des situations à risque élevé et nécessitant une participation industrielle prédominante,

- Evaluation et gestion des risques couvrant:
. l'analyse des risques et la prévention des accidents,
. la gestion des accidents: mesures à prendre en cas de situation d'urgence, comportement de la population et planification d'urgence.

Mise en œuvre

La Commission, assistée par le Comité consultatif de gestion et de coordination (CGC) en matière d'environnement et de climatologie, est chargée de l'exécution du programme qui a fait l'objet d'un réexamen à la fin de la deuxième année.

Thèmes

Sécurité