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Programme-cadre

FP1-FRAMEWORK 1C

Programme précédent

JRC-ENVPROT 3C

Programme de suivi

JRC-ENVPROT 5C

Financement du programme

EUR 49 million

Référence du Journal Officiel

L 3 de 1984-01-05

Référence légale

de 1983-12-22
Fournir une information scientifique validée sur les produits chimiques dans l'environnement, contribuer aux connaissances concernant les dépôts d'acide et à leur réduction, étudier le cheminement et les effets écotoxicologiques des métaux en trace dans l'eau, et effectuer une étude d'impact environnemental des déchets toxiques chimiques.

Résumé

Fait partie du Premier programme-cadre (1984-1987) au titre de l'activité 8: "Environnement" et du Programme d'action en matière de recherche (PAR) "Environnement".

Ce programme, qui constitue essentiellement la continuation d'activités mises en oeuvre auparavant dans ce domaine, couvrait l'étude des risques indirects et diffus liés à la propagation des produits chimiques artificiels et à leur cheminement.

Sous-division

Quatre domaines:

- produits chimiques dans l'environnement:
ce domaine couvrait l'Environmental Chemical Data Information Network (ECDIN), la pollution de l'air à l'intérieur des bâtiments (IAP), l'exposition aux métaux en trace et ses effets sur la santé, ainsi que leur cheminement dans l'environnement

- pollution atmosphérique:
intégré à l'action concertée de la COST "Comportement physico-chimique des polluants atmosphériques" et lié au projet EUREKA EUROTRAC, ce domaine couvrait la qualité de l'air, le bilan massique et le transport des polluants, et la désulfurisation des gaz d'évacuation

- qualité de l'eau

-déchets chimiques:
ce domaine couvrait la caractérisation physico-chimique de divers types de déchets et l'élaboration d'un système d'aide à la décision pour la gestion des déchets toxiques.

Mise en œuvre

La Commission, aidée par le conseil d'administration du Centre commun de recherche (CCR), était responsable de l'exécution du programme, qui a été mis en oeuvre dans l'établissement d'Ispra du CCR.

L'information a été diffusée conformément au règlement du Conseil (CEE) no 2380/74 du 17 septembre 1974 (Journal officiel no L 255 du 20.9.1974), arrêtant le régime de diffusion des connaissances applicable aux programmes de recherches pour la Communauté économique européenne.

La Commission a soumis des rapports annuels sur l'exécution du programme au Conseil et au Parlement européen. Elle a dû également soumettre une analyse critique du programme, effectuée par des experts indépendants, avant de proposer un nouveau programme de quatre ans.
Numéro d'enregistrement: 79 / Dernière mise à jour le: 1997-08-13