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FP6

COMETR — Résultat en bref

Project ID: 501993
Financé au titre de: FP6-POLICIES
Pays: Danemark

Concurrence amicale

Sept États membres de l'UE ont implémenté des réformes fiscales écologiques (RFE) qui transfèrent essentiellement une partie du fardeau fiscal du travail vers les taxes carbone industrielles liées à l'énergie. Une étude financée par l'UE a évalué les implications pour la compétitivité et la croissance économique.
Concurrence amicale
Les RFE comprennent des impôts sur l'énergie et le transport ainsi ceux reflétant les émissions de CO2. Alors que la réduction des émissions de CO2 a été documentée dans plusieurs études, les effets plus larges sur la croissance économique, la compétitivité et l'emploi n'ont pas encore été traités.

Le projet Cometr («Competiveness effects of environmental tax reforms») a étudié les impacts des RFE sur la compétitivité, l'accent étant mis sur les industries énergivores. L'étude diffère des autres en ce sens que, plutôt que de définir les attentes, les chercheurs ont utilisé des expériences réelles (ex post), liées à la fiscalité de l'énergie carbone en particulier.

Les chercheurs ont analysé la situation du marché mondial comme cadre pour évaluer la vulnérabilité et analyser les effets de la compétitivité. Ils ont utilisé une modélisation ascendante classique pour examiner les impacts à court terme des RFE sur l'utilisation de l'énergie par secteur et sur les émissions de dioxyde de carbone dans les sept États membres de l'UE qui ont déjà implémenté les RFE. Cela a été complété par la modélisation dynamique des effets fiscaux écologiques à court et long termes sur la compétitivité pour les États individuels et pour l'UE dans son ensemble à l'aide du modèle E3ME de Cambridge Econometrics qui prend en compte les effets inter-industries et les autres effets indirects. Enfin, ils ont analysé les possibilités d'atténuation pour fournir des informations permettant une atténuation plus efficace.

En résumé, le projet Cometr nous a permis de mieux comprendre les effets des taxes écologiques sur la compétitivité et la croissance économique sur la base de l'évaluation des expériences réelles des industries énergivores dans sept pays qui ont déjà implémenté les RFE. Il a également permis la modélisation en vue de développer les résultats aux autres membres de l'UE et à l'UE dans son ensemble. Les résultats devraient améliorer notre capacité à développer des politiques qui sont respectueuses de l'environnement sans être hostiles aux industries et sans perturber la croissance économique.

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