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Il est possible de vérifier la valeur novatrice de l'innovation

Des propositions de projets ne contenant que des informations techniques de base peuvent être soumises à une vérification sur leur valeur novatrice et comparées aux bases de données les plus récentes disponibles en matière de techniques et de brevets, selon les résultats d'une...
Des propositions de projets ne contenant que des informations techniques de base peuvent être soumises à une vérification sur leur valeur novatrice et comparées aux bases de données les plus récentes disponibles en matière de techniques et de brevets, selon les résultats d'une étude.

Pour augmenter la sensibilisation aux droits de propriété intellectuelle (DPI), le programme Innovation a proposé d'effectuer une recherche sur leur aspect novateur, connue sous le nom de QUICK SCAN, à 187 projets de validation de technologie et de transfert de technologie, pour leur permettre de décider de la valeur innovante de leur projet.

L'action pilote QUICK SCAN a démontré que 25% des projets étaient novateurs. Les initiateurs de ces projets ont reçu le conseil de protéger efficacement leurs droits de propriété intellectuelle.

Pour 60% des projets, la vérification de l'élément novateur a mis à jour des brevets et d'autres documents pertinents, tels que des brevets valides qui risquaient d'empêcher une commercialisation ultérieure de la technologie ou des solutions existantes non couvertes par les brevets. Certains de ces projets avaient été présentés comme novateurs ou comme représentant une percée technologique en Europe.

Enfin, seulement 15% des projets ne pouvaient pas donner lieu à une recherche sur l'innovation. Le problème était souvent dû aux logiciels, qui font principalement l'objet de la protection des droits d'auteur.

Le projet QUICK SCAN a été lancé parce que bon nombre de directeurs de recherche et de chercheurs n'étaient pas conscients de la mine d'informations contenue dans les bases de données de l'Office européen des brevets (EPO). Les informations concernant les brevets ne sont souvent consultées que pour vérifier les procédures de candidature, alors qu'elles proposent également des renseignements précieux avant d'entreprendre toute activité de RDT.

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