Nouveaux développements de l'IPR-Helpdesk Après un fonctionnement de neuf mois, l'IPR-Helpdesk de l'UE a trouvé ses marques et est désormais établi parmi les participants à la recherche financée par l'UE. Sa tâche est de prêter assistance pour des questions relatives à la protection et à l'exploitation de la propriété... Après un fonctionnement de neuf mois, l'IPR-Helpdesk de l'UE a trouvé ses marques et est désormais établi parmi les participants à la recherche financée par l'UE. Sa tâche est de prêter assistance pour des questions relatives à la protection et à l'exploitation de la propriété intellectuelle. Quelques-unes des questions les plus importantes sont décrites ci-dessous. Promouvoir la coopération entre les IRC et l'IPR-Helpdesk: Un atelier sur les possibilités de poursuivre la coopération entre l'IPR-Helpdesk et les centres relais Innovation a eu lieu lors de la 4e réunion annuelle des IRC, les 10 et 11 juin à Prague. Cet atelier, présidé par Jean-Noël Durvy de la direction générale Innovation de la Commission (DG XIII/D.1) a été inauguré par un exposé sur les activités de l'IPR-Helpdesk et sur les possibilités de coopérer avec les centres relais Innovation. Le directeur de l'IRC Midlands/Southwest d'Angleterre a ensuite indiqué comment l'IPR-Helpdesk pouvait aider les clients de son IRC. Le débat qui a suivi a prouvé qu'il existe un besoin réel de développer la coopération entre les deux services, et la Commission envisage par conséquent de créer un groupe de travail composé de représentants tant de l'IRC que de l'IPR-Helpdesk pour déterminer et coordonner des activités en coopération. Plus de 200 délégués de l'IRC et de membres du personnel d'assistance ont participé à la conférence, représentant virtuellement tous les pays comportant des IRC et des FEMIRC. Développer la compréhension de questions relatives à l'IPR par un nouveau contrat-type: vu que les échéances de la première série d'appels à propositions du cinquième programme-cadre approchent, l'intérêt pour le nouveau contrat-type, dont la publication est imminente, s'agrandit. L'IPR-Helpdesk prépare actuellement une brochure passant en revue les droits de propriété intellectuelle et les aspects de mise en ouvre du nouveau contrat. Conçues de façon à offrir un maximum d'accessibilité et de lisibilité, les brochures sont destinées à aider ceux qui sont actuellement en train de préparer ou de négocier des propositions pour des projets de recherche financés par l'UE, en expliquant les règles régissant les droits de propriété intellectuelle, la diffusion et l'utilisation des résultats de la recherche et les droits et obligations des participants tels qu'ils sont fixés dans le contrat-type. Pour réserver votre exemplaire, envoyer un e-mail: info@IPR-Helpdesk.org Les textes de la décision du Conseil du 22 décembre 1998 relative aux règles de participation au 5ème PCRD, et du règlement correspondant de la Commission du 11 mai 1999 dans lesquels sont donnés plus de précisions, sont disponibles à l'adresse suivante: http://cordis.europa.eu/ipr-helpdesk/en/i/i407_001.htm Développer un tutoriel pour les utilisateurs d'esp@cenet: esp@cenet, le service de recherche gratuite de brevets de l'Organisation européenne des brevets se trouve sur le site Web du IPR-Helpdesk. Le personnel de l'Office européen des brevets collabore avec les équipes juridiques et techniques de l'IPR-Helpdesk afin de réaliser un tutoriel pour l'utilisation du service esp@cenet. Ce tutoriel traitera des aspects tels que les raisons d'utiliser le service, la recherche dans esp@cenet, et la façon d'interpréter les résultats de la recherche. Le tutoriel sera achevé d'ici octobre 1999 et fera l'objet d'une démonstration à PATINNOVA'99 et à la conférence annuelle d'EPIDOS.
