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Méthodes alternatives pour l'EIE et l'ESE

La DG XI de la Commission européenne a lancé un appel d'offres pour examiner les solutions de rechange dans le domaine de l'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIE) et de l'évaluation stratégique environnementale (ESE) pour les politiques, plans et programmes, ainsi que la contribution au développement durable.
Le projet devrait:
- donner un aperçu de la façon dont les exigences de la directive 97/11/CE relative à l'évaluation des solutions de rechange ont été transposées dans la législation nationale;
- identifier les méthodologies concernant l'identification, la description et l'évaluation des solutions de rechange et évaluer leur efficacité dans le contexte de l'EIE et de l'ESE;
- examiner minutieusement un certain nombre d'études de cas afin d'évaluer l'application pratique de l'évaluation des solutions de rechange dans les processus de l'EIE et de l'ESE et identifier les opportunités d'amélioration;
- évaluer les découvertes dans le contexte des objectifs susmentionnés dans le but de les appliquer à l'ESE pour les projets de réseaux de transport transeuropéens (RTE);
- préconiser de nouvelles actions et préparer un guide sur l'évaluation des solutions de rechange dans les Etats membres de l'UE.

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