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Etude relative à l'environnement

La Direction Générale Environnement envisage d'attribuer un marché d'étude visant à analyser la relation entre la responsabilité environnementale et la prévention des dommages causés à l'environnement.
Un appel d'offres a été publié pour un marché d'étude visant à examiner l'efficacité d'une responsabilité environnementale stricte en termes de niveaux croissants de prévention et l'importance de ses retombées.
L'étude devra permettre de déterminer un régime de responsabilité environnementale adapté à l'élaboration de modèles et d'analyser des données liées à ce régime par l'utilisation d'approches économétriques. Elle ne sera pas nécessairement limitée aux régimes européens de responsabilité environnementale.