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Politique sur l'environnement en Europe - Industrie, compétitivité et élaboration de la politique

Les résultats de la recherche conduite dans le cadre du programme communautaire spécifique de RDT dans le domaine de l'environnement et du climat ont été publiés dans un ouvrage intitulé "Environmental policy in Europe - Industry, competition and the policy process" (Politique...
Les résultats de la recherche conduite dans le cadre du programme communautaire spécifique de RDT dans le domaine de l'environnement et du climat ont été publiés dans un ouvrage intitulé "Environmental policy in Europe - Industry, competition and the policy process" (Politique sur l'environnement en Europe - Industrie, compétitivité et élaboration de la politique).

L'ouvrage analyse le rôle de diverses parties concernées, notamment les groupes d'intérêt, dans la définition et l'application de la politique communautaire dans le domaine de l'environnement. Le processus d'élaboration de la politique semble donner à ces groupes une influence considérable dans la définition de cette politique.

En suivant une analyse générale du cadre dans lequel la Communauté européenne élabore sa politique dans le domaine de l'environnement, ainsi que du contexte juridique et institutionnel, le livre examine un certain nombre de cas illustrant l'élaboration de la politique européenne sur l'environnement. Les domaines spécifiques couverts par cette étude comprennent: le secteur de l'énergie, l'élimination des déchets, les règlements spécifiques portant sur les déchets - tels que le recyclage des voitures - et le Plan de gestion et d'audit de l'environnement. L'ouvrage contient également un chapitre donnant un aperçu de la portée économique des règlements sur l'environnement, notamment en ce qui concerne les "taxes écologiques".


Source: Commission européenne, DG XII
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