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Objectifs de qualité de l'air relative à l'ozone troposphérique

La DG XI de la Commission européenne a publié un appel d'offres concernant une évaluation économique des objectifs de qualité de l'air relative à l'ozone troposphérique.

La Commission doit proposer, avant mars 1998, une directive relative à l'ozone troposphérique fixant les objectifs de la qualité de l'air ambiant ("valeurs limites/cibles") et formuler une stratégie de réduction. Pour cette raison, la Commission lance un appel d'offres pour une étude qui portera sur l'analyse des coûts (les plus bas) et des bénéfices pour atteindre les valeurs limites/cibles d'ozone, valant comme objectifs d'acidification. L'analyse doit:

- a) définir les zones où règne une pollution excessive
- b) identifier les régions responsables
- c) passer en revue les mesures et les coûts de réduction
- d) déterminer le coût le plus bas pour atteindre les valeurs limites/cibles
- e) évaluer les bénéfices.

La méthodologie devra comparer les coûts pour atteindre les valeurs limites/cibles aux bénéfices. Ceci implique:

- 1. la collecte d'estimations des coûts relatifs aux différentes possibilités de contrôle des émissions techniques et non techniques et le classement de ces options par ordre préférentiel sur la base de leur rapport coût-efficacité
- 2. la définition des coûts minimums du contrôle de la pollution pour atteindre les valeurs limites/cibles.

Les bénéfices physiques et financiers pour la santé humaine, les écosystèmes et le bien-être matériel doivent être évalués. Les pays devant faire l'objet de l'analyse doivent tous être des Etats membres de l'UE, ou d'autres pays d'Europe. Le calendrier des travaux doit suivre le programme d'approbation de la directive. Un rapport intermédiaire doit être remis après 2 mois, le projet de rapport final dans les 5 mois et le rapport final doit être achevé 6 mois après la signature du contrat.

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