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Contrat de coordination technique et de modélisation en matière de qualité de l'air dans le cadre du deuxième programme "Auto-oil"

La DG XI de la Commission européenne a publié un appel d'offres en vue de l'octroi d'un contrat de coordination technique et de modélisation en matière de qualité de l'air dans le cadre du deuxième programme "Auto-oil".

La Commission recherche un prestataire de services qui puisse assurer la liaison technique nécessaire pour soutenir les actions du groupe de travail "Objectifs environnementaux" constitué dans le cadre du deuxième programme de la Commission "Auto-oil" (AOPII). Le contractant sera chargé d'assurer la remise des données et rapports en temps voulu et conformément aux conditions de modélisation définies par l'analyse coût-efficacité de l'AOPII.

Le prestataire de services devra:

- (i) informer la Commission des implications du rapport coût-efficacité
- (ii) aider aux exercices de modélisation relatifs à la qualité de l'air (en zone urbaine, dans des villes types, à l'échelle régionale) en vue d'assurer la compatibilité des données, d'identifier et de résoudre les problèmes de coordination technique
- (iii) assurer la compatibilité des relevés d'émissions
- (iv) assurer la cohérence des prévisions et extrapolations relatives aux émissions
- (v) collecter et affiner les données disponibles sur les coûts et effets des mesures de réduction des émissions provenant d'autres sources que le transport routier
- (vi) élaborer un rapport sur la qualité de l'air
- (vii) le cas échéant, effectuer certaines analyses d'évaluation intégrée en vue de définir les objectifs sectoriels de réduction des émissions
- (viii) le cas échéant, informer la Commission sur d'autres questions techniques ou opérationnelles.

Le contrat débutera immédiatement après sa signature et couvrira toute la durée du programme (actuellement prévu jusqu'en septembre 1998).