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FP6

TAXBEN — Résultat en bref

Project ID: 502639
Financé au titre de: FP6-POLICIES
Pays: Belgique

Utiliser le système d'imposition et d'indemnisation pour stimuler la croissance

Un consortium constitué de sept membres a adopté une nouvelle approche d'étude des systèmes européens d'imposition et d'indemnisation en relation avec la croissance de l'UE. Les outils mis au point et les connaissances obtenues aideront à prendre des décisions dans le cadre des réformes.
Utiliser le système d'imposition et d'indemnisation pour stimuler la croissance
Les objectifs économiques ambitieux de l'Union européenne requièrent une certaine cohésion sociale et des résultats en matière de développement durable. Les impôts et les indemnisations sont les principaux instruments de politique économique dont disposent les États membres pour se rapprocher de ces objectifs.

Le projet Taxben («Tax/benefit systems and growth potential of the EU») avait pour but de mieux connaître le fonctionnement et les besoins de réforme des systèmes d'imposition et d'indemnisation de l'UE. Le projet a utilisé des fonds alloués par l'UE pour examiner les problèmes liés à la croissance potentielle difficile de la région et le rôle des systèmes d'imposition/indemnisation dans le processus. Le but était de proposer des choix politiques susceptibles de soutenir la croissance potentielle de l'UE et l'emploi.

Le consortium Taxben a eu recours à de nombreuses approches nouvelles pour réaliser de nouveaux outils d'analyse des effets directs et indirects des impôts. Son objectif était de proposer des options politiques quantifiables adaptables à diverses contraintes politiques. Il a utilisé de nouvelles applications des modèles à grande échelle utilisés dans plusieurs pays, et examiné des approches théoriques des politiques économiques sous la monnaie unique. Les premières ont aidé à étudier l'impact des politiques fiscales et les autres ont permis d'aborder la politique avec une approche mondiale.

Les partenaires du projet ont aussi utilisé d'importants ensembles de données pour étudier les relations entre les principales variables de cible économique et les impôts/indemnisations et autres politiques fiscales et indicateurs du marché du travail.

Le projet a produit 24 documents de travail, et organisé cinq séminaires et la conférence de clôture. Le projet Taxben a généré de nombreuses connaissances sur le comportement lié aux systèmes d'imposition/indemnisation et a mis en évidence des connaissances essentielles au processus de définition de politiques et de réformes des politiques fiscales et d'indemnisation de l'UE. Des progrès ont été réalisés dans les domaines de l'emploi, de la concurrence fiscale, de la productivité, de la macroéconomie des systèmes d'imposition et de la taxation de l'énergie.

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