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Technology and infrastructures policy in the knowledge-based economy

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Des recherches à caractère politique pour trouver des alternatives aux brevets

Dans le cadre du projet "Technology and infrastructures policy in the knowledge-based economy" financé par la CE, des alternatives au système de brevet ont été étudiées de manière approfondie. Les résultats du projet ont déjà contribué à la formulation de politiques pour une économie fondée sur la connaissance et devraient avoir un impact important sur les politiques concernées dans le futur.

Changement climatique et Environnement icon Changement climatique et Environnement

Les brevets présentent souvent des lacunes, telles la diffusion des connaissances au public. Des spécialistes ont déjà proposé qu'au lieu de récompenser les investisseurs par des procédés commerciaux, les inventions puissent être octroyées afin d'être utilisées à grande échelle et d'amener d'autres investissements en R&D. Différentes alternatives au système de brevet ont été étudiées de manière approfondie. Les "subventions ex ante" consistent à octroyer des subventions proportionnelles avec les investissements en R&D et peuvent ainsi aider à redonner une nouvelle motivation dans la mesure où les sociétés ont généralement pour objectif d'augmenter leurs bénéfices. Il est cependant difficile d'évaluer préalablement les informations sur la valeur privée future d'une invention et sur les retombées. Il a en outre été établi que les R&D privés subventionnés par le secteur public donnaient de moins bons résultats que les R&D financés au niveau interne. Les "récompenses ex post" ou rachats de brevets pourraient permettre de surmonter ces problèmes dans la mesure où davantage d'informations sur la valeur sociale de l'invention seront disponibles. Contrairement aux brevets, ces systèmes offrent la possibilité d'augmenter la motivation par rapport à de nouvelles recherches et de mettre fin aux monopoles. Les systèmes de récompense pourraient s'avérer particulièrement avantageux pour les petites entreprises. Dans le cadre du système de rachat de brevets, plusieurs méthodes de calcul du prix approprié ont été étudiées. Dans certains cas, lorsque l'impact social d'une innovation est plus important que sa valeur commerciale, le système de récompense pourrait inclure la sponsorisation de tournois ou de courses de recherche. Une course de recherche permet de définir des critères de qualité sur une période variable, tandis qu'un tournoi de recherche offre des possibilités d'atteindre des niveaux de performances jamais égalés pendant une période de temps limitée. Ces deux outils pourraient s'avérer utiles en résolvant les conflits potentiels entre l'entrepreneur et l'inventeur. Ces outils pourraient en outre être utilisés pour obtenir de bons résultats sur des marchés où les incitations sont faibles.

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