Atelier britannique sur les accords de consortium destinés au 6ème PCRD
9 Decembre 2003 - 9 Decembre 2003
Royaume-Uni
Un atelier sur les accords de consortium destinés au Sixième programme-cadre (6ème PCRD) se tiendra à Cambridge (Royaume-Uni) le 9 décembre.
Le 6ème PCRD accroît considérablement les pouvoirs du consortium de recherche. Les transferts budgétaires entre partenaires, les modifications au plan de travail, l'ajout de nouveaux partenaires en cours de projet, et même l'émission d'appels à propositions peuvent désormais être effectués par le consortium lui-même.
Les nouvelles règles relatives à la propriété intellectuelle et à la responsabilité financière représentent des enjeux supplémentaires qu'il convient d'aborder par le biais d'un accord de consortium, ce qui est désormais obligatoire pour la quasi-totalité des projets financés par l'UE.
L'atelier donnera lieu à une analyse détaillée du nouveau contrat modèle de la Commission et de ce qu'il implique pour les accords de consortium. Il donnera un aperçu du processus de prise de décision au sein du consortium, ainsi que des possibilités de prise en compte des questions financières et relatives à la propriété intellectuelle.Pour tout renseignement complémentaire, contacter:
Sue Greig
Singleimage Ltd
Tél.: +44 1480 497712
Fax: +44 1480 497714
Le 6ème PCRD accroît considérablement les pouvoirs du consortium de recherche. Les transferts budgétaires entre partenaires, les modifications au plan de travail, l'ajout de nouveaux partenaires en cours de projet, et même l'émission d'appels à propositions peuvent désormais être effectués par le consortium lui-même.
Les nouvelles règles relatives à la propriété intellectuelle et à la responsabilité financière représentent des enjeux supplémentaires qu'il convient d'aborder par le biais d'un accord de consortium, ce qui est désormais obligatoire pour la quasi-totalité des projets financés par l'UE.
L'atelier donnera lieu à une analyse détaillée du nouveau contrat modèle de la Commission et de ce qu'il implique pour les accords de consortium. Il donnera un aperçu du processus de prise de décision au sein du consortium, ainsi que des possibilités de prise en compte des questions financières et relatives à la propriété intellectuelle.Pour tout renseignement complémentaire, contacter:
Sue Greig
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Fax: +44 1480 497714