Séminaire à Hambourg sur les contrats et les accords de consortium au titre du 6ePCRD

Un séminaire sur les contrats et les accords de consortium au titre du sixième programme-cadre (6e PCRD) aura lieu à Hambourg, en Allemagne, le premier décembre prochain.

Pour la première fois dans le cadre du 6e PCRD, des consortiums ont la possibilité de transférer des budgets entre partenaires, de modifier leur plan de travail, d'intégrer de nouveaux partenaires en cours de projet et même de publier leur propre appel de propositions. Ces nouvelles prérogatives soulèvent toutefois des questions importantes concernant le pouvoir de gestion et de décision des participants aux projets.

Le séminaire fournira donc une analyse détaillée du nouveau contrat-type de la Commission et de ses implications pour les accords de consortium et s'appuiera sur l'application des accords-types expérimentée au cours du premier cycle des contrats du 6e PCRD. Le séminaire s'adresse aux professionnels de la recherche, des questions contractuelles et des matières communautaires et à toute autre personne impliquée dans la gestion et les aspects juridiques des projets du 6ePCRD.Pour de plus amples informations, veuillez consulter:
http://www.singleimage.co.uk/Workshops/schedule.html(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre)