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Plan de programme (CEE) de stimulation de la coopération internationale et des échanges nécessaires aux chercheurs scientifiques européens (SCIENCE), 1988-1992

Faisant partie du Programme-cadre communautaire de recherche et de développement technologique (1987- 1991) au titre de la sous-activité 8.1: "Stimulation", le deuxième programme dans ce domaine est semblable au premier (STIMULATION 1C) mais tente d'impliquer un plus grand nombre de chercheurs individuels et d'équipes de recherche, notamment ceux impliqués dans la recherche industrielle. Les mesures de soutien sont conçues pour contribuer à constituer une Europe des chercheurs et à améliorer l'infrastructure scientifique globale de la Communauté.
Améliorer l'efficacité de la recherche scientifique et technologique dans tous les Etats membres, permettant ainsi de contribuer à réduire les disparités entre ceux-ci, de stimuler les échanges entre les laboratoires de recherche européens, d'améliorer l'accès aux réseaux de communication et à l'information dans le domaine scientifique et technique, et de promouvoir la formation, la mobilité et la coopération technique.
Mesures de stimulation des échanges et de la coopération s'appliquant à tous les domaines concernant les sciences exactes et les sciences de la nature, telles que les mathématiques, la physique, la chimie, les sciences de la vie, les sciences de la terre et de l'océan, l'instrumentation scientifique et l'ingénierie.
La Commission applique le plan de stimulation au moyen de bourses de recherche, de subventions de recherche, de bourses pour des cours à haut niveau, de contrats encourageant la formation en laboratoire et de contrats d'opération, comprenant le matériel et les mesures d'accompagnement, si approprié. Elle est assistée par le Comité de développement de la science et de la technologie en Europe (Codest) et par des consultants.

La Communauté finance 100% du coût de la coopération scientifique et technique et des actions d'échange couvertes par le plan. Les contrats établis par la Commission stipulent les droits et les obligations de chaque partie, en particulier les méthodes de diffusion, de protection et d'exploitation des résultats de la recherche ainsi que de tout remboursement, si nécessaire, du financement reçu.

La Commission est autorisée à négocier des accords avec les organisations internationales, avec les pays participant à la coopération scientifique et technique en Europe (COST) et avec les pays européens ayant conclu un accord cadre dans le domaine de la coopération scientifique et technique avec la Communauté, en vue de les associer totalement ou partiellement au programme.

Après 30 mois, la Commission a conduit une évaluation des résultats obtenus et soumis un rapport au Parlement européen et au Conseil ainsi qu'aux Etats membres. Après l'exécution du plan, la Commission soumettra un rapport définitif sur son déroulement et ses résultats.