L'aide financière est destinée aux projets énergétiques
Novem et PriceWaterhouseCoopers, consultants en subventions et technologies, ont publié récemment un guide financier européen concernant les projets relatifs aux sources d'énergie renouvelables. Le guide, portant spécifiquement sur la biomasse, doit permettre de trouver son chemin dans le grand nombre de règlements financiers existant à l'heure actuelle, visant à susciter les initiatives dans le domaine bioénergétique et d'autres sources d'énergie renouvelables. Ces mesures sont entre autres les subsides, les taux d'intérêt avantageux et les emprunts à taux réduit. Elles ont été lancées afin de promouvoir la production d'énergie renouvelable, qui est souvent plus onéreuse que la production d'énergie traditionnelle. Le soutien financier consitue une preuve tangible du rôle essentiel attribué aux sources d'énergie renouvelables pour la réalisation des objectifs de l'Union européenne (UE) et de ses États membres dans le domaine du développement durable. Afin d'assister les promoteurs de projets, le Guide européen des ressources financières fournit une vue d'ensemble claire et très accessible des mesures incitatives actuellement disponibles pour des actions dans le domaine des sources d'énergie renouvelables. Le guide est également conçu pour assister les promoteurs de projets à améliorer la faisabilité économique de leurs initiatives. Le guide comprend les aides financières offertes par la Commission européenne et par les pouvoirs publics nationaux et les instances régionales. Il contient également des renseignements sur les fonds mis à disposition par des banques et d'autres établissements financiers. Les instruments d'aide financière décrits dans le guide sont: - les aides à l'investissement; - les mesures incitatives d'ordre fiscal; - les règlements sur le financement; - les exonérations de taxes; - les dispositions de gel de terres pour les cultures énergétiques; - le financement par des tiers et la participation d'entreprises; - les emprunts de fonds publics et privés à taux réduit; - des adresses de banques, fonds de capitaux en entreprises conjointes et autres organisations fournissant des fonds pour des projets dans le domaine des énergies renouvelables. Le guide a été réalisé pour le compte de la Commission européenne, direction générale de l'énergie, DG XVII, et financé dans le cadre du programme Altener.