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Fiscal Sustainability in Europe

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Un regard plus précis sur la durabilité fiscale

La crise financière en Europe a obligé les gouvernements à revoir leurs politiques fiscales. La formulation d'une nouvelle perspective en matière d'étude des politiques fiscales et de leur durabilité pourrait générer des données plus exactes et utiles.

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Ces dernières années, la politique fiscale en Europe a été remise en question par la crise financière, incitant les décideurs politiques et les universitaires à revoir la politique, dans sa totalité. C'était le but du projet FISCSUST (Fiscal sustainability in Europe), financé par l'UE, qui par le biais d'un cadre théorique, devait aider chercheurs et décideurs à comprendre et évaluer la notion de durabilité fiscale. Ce cadre servira à résoudre les récents problèmes de durabilité de la dette au niveau de l'économie mondiale, et en particulier en Europe. Pour atteindre ses objectifs, l'équipe du projet a collecté et analysé de nombreuses données sur le sujet, en examinant en particulier l'impact des crises récentes sur les comptes fiscaux. Elle a notamment étudié la politique fiscale dans les pays les plus affectés par les crises fiscales, comme la Belgique, l'Irlande, la Grèce, l'Espagne, l'Italie et le Portugal, et mis en évidence les différences et similitudes. Le projet FISCSUST a aussi utilisé des méthodes classiques pour tester la durabilité, afin d'évaluer leur efficacité à la lumière de récents évènements, et de concevoir un cadre d'équilibre général plus efficace pour comprendre la durabilité. L'équipe du projet a constaté que le niveau de la dette publique, et le bilan du budget public standard n'expliquaient pas les différences rencontrées par les pays. Elle a souligné le rôle essentiel du déséquilibre extérieur de chaque pays par rapport au reste du monde, y compris au niveau de l'instabilité politique et du secteur privé. Ces résultats et d'autres ont démontré qu'une durabilité fiscale basée sur les déséquilibres fiscaux officiels n'est guère exacte, car bien d'autres facteurs peuvent conduire un pays à l'insolvabilité. Les chercheurs du projet ont développé un cadre intégrant les aspects négligés précédemment mentionnés. Il leur a permis d'explorer l'interaction dynamique de la politique fiscale avec les actions du secteur privé, et le comportement de la politique fiscale et de la durabilité de la dette en réponse au différents types de chocs et choix politiques. Une fois mis en œuvre, les résultats du projet peuvent conduire à un indice pratique, utile et multidimensionnel de vulnérabilité fiscale, intégrant les changements dans des données macroéconomiques à haute fréquence. Les recherches menées dans le cadre du projet FISCSUST pourraient déboucher sur de nouvelles idées politiques, et le cadre développé pourrait être utilisé pour compléter les méthodes en place et favoriser le dialogue autour de cette notion.

Mots‑clés

Durabilité fiscale, crise financière, politique fiscale, FISCSUST, dette publique

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