Exploitation des résultats des projets Bibliothèques
La Commission européenne a accueilli une réunion de concertation les 17 et 18 juin 1996, à Luxembourg, pour examiner les possibilités d'exploitation des résultats des projets de RDT financés par le secteur "Bibliothèques" des troisième et quatrième programmes-cadres. Ce secteur "Bibliothèques" a financé 51 projets et trois actions concertées au titre du programme Systèmes Télématiques du troisième programme-cadre. De ces projets, environ 17 se sont achevés récemment et les autres doivent se terminer dans les 18 mois à venir. L'exploitation des résultats de ces projets est essentielle pour leur succès et pour l'innovation. Pour encourager les participants à exploiter leurs résultats, la Commission demande que les annexes techniques des projets contiennent des plans de exploitation. La Commission a toutefois conscience des difficultés supplémentaires rencontrées par le secteur Bibliothèques dans l'exploitation des résultats de sa recherche, vu son expérience limitée ou nulle des problèmes commerciaux et de commercialisation. Cette réunion de concertation a donc été organisée pour donner aux participants au projet une meilleure idée des problèmes qu'ils rencontreront en exploitant leurs résultats, et pour leur permettre d'échanger expériences et informations dans ce domaine. A cette réunion, à laquelle ont participé 54 personnes venant de 12 pays de l'UE, 45 projets financés par le secteur Bibliothèques ont été présentés : 37 appartenant au troisième programme-cadre, neuf au programme Applications Télématiques du quatrième programme-cadre, et quatre actions concertées. Quatre projets d'autres secteurs et programmes ont aussi été présentés. La réunion a permis d'examiner les fonctions d'un plan d'exploitation et les lignes directrices gouvernant son élaboration, et de prendre connaissance des actions de diffusion mises en oeuvre par le programme ESPRIT. Trois projets financés par l'UE, dont les résultats ont été exploités avec succès, ont ensuite été présentés: EUROCOR, du secteur "Télématique pour les transports" du programme Application Télématiques, RAMA, du programme ACTS (RACE) et EDILIBE, du secteur Bibliothèques. L'expérience d'exploitation acquise au cours de projets financés au titre du secteur Bibliothèques a également été exposée sous forme d'études de cas (USEMARCON, MORE/ELSA, SPRINTEL et EURILIA). Durant deux sessions parallèles, différents projets et une action concertée ont été utilisés pour illustrer des questions importantes relatives à la phase d'exploitation, y compris ses aspects juridiques, les droits d'auteur en information, les structures organisationnelles, l'exploitation commerciale par opposition à l'exploitation non commerciale et l'exploitation des produits par rapport à celle des services. La réunion s'est terminée sur la conclusion qu'il n'existe pas de solution générale unique pour l'exploitation des résultats et que chaque projet nécessite une solution spécifique.