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Contrats et accords de consortium relevant du 6e PCRD

Un séminaire sur les contrats et les accords de consortium relevant du sixième programme-cadre (6e PCRD) aura lieu le 11 mars prochain à Cambridge, en Grande-Bretagne.

Comparé aux programmes-cadres précédents, le 6e PCRD attribue aux consortiums de projets des responsabilité...

9 Février 2005 - 9 Février 2005
Royaume-Uni

Un séminaire sur les contrats et les accords de consortium relevant du sixième programme-cadre (6e PCRD) aura lieu le 11 mars prochain à Cambridge, en Grande-Bretagne.

Comparé aux programmes-cadres précédents, le 6e PCRD attribue aux consortiums de projets des responsabilités étendues en matière de gestion. Désormais, c'est le consortium qui se charge des transferts de fonds entre partenaires, des modifications du plan de travail, de l'intégration de nouveaux partenaires et de la publication d'appels d'offres.

Le séminaire fournira une analyse détaillée du contrat type de la Commission valable pour les projets relevant du 6e PCRD, ainsi que de ses implications pour les accords de consortium. Il s'appuiera ainsi sur des expériences passées dans le cadre desquelles divers accords types ont été utilisés pour la négociation du premier cycle de contrats du 6e PCRD.Pour de plus amples informations, veuillez consulter:
http://www.singleimage.co.uk