Objectif
The study is aimed at proposing radioactivity levels which represent a limit below which waste, arising in hospital and research facilities, may follow the same disposal routes as normal refuse. A methodology is given for the evaluation of this radioactivity limit. It is determined following realistic exposure scenarios for wastes and the population concerned. Together with these proposed limits, recommendations are given aimed at ensuring that criteria for the transition to the public domain are not violated by producers.
THE FIRST STEP OF THIS WORK, A BASIC BIBLIOGRAPHY, WAS CONSTITUTED FROM RECENT PAPERS PURSUED ON CONCEPTS OF EXCLUSION AND EXEMPTION OF SUBSTANCES OR MATERIALS, ALSO CALLED "DE MINIMIS" PRINCIPLES, ON THE DETERMINATION PRINCIPLES OF DERIVED LIMITS, AND ON THE ALREADY REALIZED APPLICATIONS OF THIS METHODOLOGY (E.G. RECYCLING OF MATERIALS FROM THE DISMANTLING OF NUCLEAR INSTALLATIONS, DISPOSAL OF VERY LOW LEVEL RADIOACTIVE WASTES).
A SURVEY OF THE PRESENT SITUATION IN OTHER COUNTRIES, ESPECIALLY IN EUROPE, AND THEIR APPROACH OF THIS PROBLEM WAS INVESTIGATED.
CONCERNING FRANCE, WE HAVE EXAMINED THE PRESENT REGLEMENTARY ASPECTS IN REGARD TO RADIOACTIVE WASTE AND NON RADIOACTIVE WASTE, OR STANDARDS WASTE, IN COLLECTING THE MAIN LEGISLATIVE TEXTS.
THE SITUATION WITH REGARD TO ANNUAL PRODUCTION AND ITS DEVELOPMENT DURING RECENT YEARS WAS ANALYSED IN INQUIRING BESIDE ANDRA (AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS) IN ORDER TO:
- CHARACTERIZE RADIOACTIVE WASTE PRODUCERS (ALSO CALLED, IN FRANCE, "SMALL PRODUCERS"),
- CHARACTERIZE PRODUCED WASTES (CHEMICAL AND PHYSICAL FORM, RADIOACTIVITY...)
- BE ACQUAINTED WITH THE DIFFERENT POSSIBLE WAYS OF WASTE TREATMENT.
FINALLY, AN INVESTIGATION WAS REALIZED IN AN INSTALLATION OF WASTE PRODUCER IN WAY TO HAVE A BEST APPROACH, IN SITU, OF THE REALITY: WHAT IS THE PRODUCER MAKING, WHAT ARE HIS RADIOACTIVE WASTES BECOMING, WHAT ARE HIS OTHER WASTES BECOMING, WHAT ARE THE DIFFICULTIES ENCOUNTERED.
Champ scientifique (EuroSciVoc)
CORDIS classe les projets avec EuroSciVoc, une taxonomie multilingue des domaines scientifiques, grâce à un processus semi-automatique basé sur des techniques TLN. Voir: Le vocabulaire scientifique européen.
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- ingénierie et technologie autres génies et technologies ingénierie nucléaire gestion des déchets nucléaires
- ingénierie et technologie génie de l'environnement gestion des déchets procédés de traitement des déchets recyclage
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Programme(s)
Programmes de financement pluriannuels qui définissent les priorités de l’UE en matière de recherche et d’innovation.
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Thème(s)
Les appels à propositions sont divisés en thèmes. Un thème définit un sujet ou un domaine spécifique dans le cadre duquel les candidats peuvent soumettre des propositions. La description d’un thème comprend sa portée spécifique et l’impact attendu du projet financé.
Données non disponibles
Les appels à propositions sont divisés en thèmes. Un thème définit un sujet ou un domaine spécifique dans le cadre duquel les candidats peuvent soumettre des propositions. La description d’un thème comprend sa portée spécifique et l’impact attendu du projet financé.
Appel à propositions
Procédure par laquelle les candidats sont invités à soumettre des propositions de projet en vue de bénéficier d’un financement de l’UE.
Données non disponibles
Procédure par laquelle les candidats sont invités à soumettre des propositions de projet en vue de bénéficier d’un financement de l’UE.
Régime de financement
Régime de financement (ou «type d’action») à l’intérieur d’un programme présentant des caractéristiques communes. Le régime de financement précise le champ d’application de ce qui est financé, le taux de remboursement, les critères d’évaluation spécifiques pour bénéficier du financement et les formes simplifiées de couverture des coûts, telles que les montants forfaitaires.
Régime de financement (ou «type d’action») à l’intérieur d’un programme présentant des caractéristiques communes. Le régime de financement précise le champ d’application de ce qui est financé, le taux de remboursement, les critères d’évaluation spécifiques pour bénéficier du financement et les formes simplifiées de couverture des coûts, telles que les montants forfaitaires.
Coordinateur
92265 Fontenay-aux-Roses
France
Les coûts totaux encourus par l’organisation concernée pour participer au projet, y compris les coûts directs et indirects. Ce montant est un sous-ensemble du budget global du projet.