Suivi des progrès relatifs au rapprochement avec la législation communautaire en matière d'environnement dans les pays candidats
Un manuel pour le suivi des progrès accomplis dans le rapprochement avec la législation communautaire en matière d'environnement dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, préparé pour la DG XI de la Commission européenne, a été rendu récemment disponible. Le manuel décrit le défi que doivent relever les pays candidats dans leurs efforts pour suivre les progrès accomplis dans l'adoption et la mise en oeuvre de la législation européenne avant et après l'adhésion. Des suggestions sur les systèmes permanents de suivi que peuvent mettre en oeuvre ces pays sont données dans le manuel. Celles-ci concernent les méthodologies de suivi des progrès en matière de transposition et de mise en oeuvre élaborées dans le cadre du projet "Progress Monitoring" (Suivi des progrès) ainsi que ceux mis au point par les Etats membres de l'UE les plus récents et par les pays candidats eux-mêmes. Des recommandations pour les pays candidats, concernant les mesures visant à assurer la disponibilité d'informations à jour sur les progrès réalisés en matière de rapprochement sont également inclus.L Le manuel contient les sections suivantes: - pourquoi suivre les progrès en matière de rapprochement?L- les exigences de l'UE en matière de comptes rendus environnementaux - le suivi des progrès en matière de rapprochement: transposition et mise en oeuvre - le suivi des plans et programmes relatifs au rapprochement - recommandations - matrice pour la coordination d'ensemble du suivi des progrès - tables de concordance pour le suivi de la transposition - questions de mise en oeuvre.