European Commission logo
français français
CORDIS - Résultats de la recherche de l’UE
CORDIS

Article Category

Contenu archivé le 2022-12-02

Article available in the following languages:

La Commission étend l'interdiction aux produits contenant de l'amiante dans l'UE

La Commission européenne a adopté une directive qui interdira, à partir de janvier 2005, la quasi-totalité des dernières utilisations de l'amiante (blanche) chrysotile. L'amiante, qui provoque le cancer et est particulièrement dangereux pour les poumons, existe sous six différ...

La Commission européenne a adopté une directive qui interdira, à partir de janvier 2005, la quasi-totalité des dernières utilisations de l'amiante (blanche) chrysotile. L'amiante, qui provoque le cancer et est particulièrement dangereux pour les poumons, existe sous six différentes formes. La Commission en a interdit cinq en 1991. A cette époque, environ 14 utilisations spécifiques de l'amiante chrysotile ont été également interdites, mais certaines utilisations pour lesquelles aucun produit de remplacement acceptable n'avait été trouvé étaient encore autorisées. Dans le cadre de la nouvelle directive, basée sur des conseils scientifiques pluridisciplinaires, l'interdiction sera étendue à la chrysotile présente dans les produits en amiante-ciment (principalement les canalisations et les toitures), les produits soumis à un frottement (par exemple les revêtements de frein et d'embrayage pour les véhicules lourds) et les joints et les garnitures, mais également différents usages spécialisés. Aucune nouvelle utilisation de la chrysotile ne pourra être introduite dans les Etats membres à partir du 26 août 1999, de même que la commercialisation et l'utilisation des fibres d'amiante et des produits contenant des fibres d'amiante ne seront plus autorisés à partir du 1er janvier 2005. Les produits contenant de l'amiante déjà employés avant le 26 août 1999, pourront être utilisés jusqu'à ce qu'ils atteignent la fin de leur durée de vie normale ou qu'ils soient éliminés. Cependant, les Etats membres sont libres d'introduire des restrictions plus sévères afin d'interdire plus tôt l'utilisation de tels produits. Toutefois, une dernière utilisation de la chrysotile n'a pas été interdite (diaphragmes utilisés pour l'électrolyse dans certaines usines produisant du chlore). Cette exception est justifiée par le fait qu'aucune alternative sûre n'a été développée et que cette technique est utilisée dans des sites fermés et strictement contrôlés. Elle sera revue en 2007, lorsque la Commission examinera le fonctionnement de la directive par rapport aux derniers développements scientifiques. Neuf Etats membres ont déjà introduit les interdictions concernant l'amiante chrysotile sur leurs territoires, et d'autres souhaitent en faire autant. Trois autres Etats ont levé des objections d'ordre économique à l'encontre de cette interdiction, mais la Commission pense que la période de cinq ans, précédant l'entrée en vigueur de l'interdiction, apaisera les esprits et permettra de trouver des solutions de rechange.