L'OMPI veut éliminer les squats du cyberespace
L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a annoncé son intention d'intensifier sa lutte contre les "cybersquatters" en étudiant les moyens de les empêcher d'enregistrer des adresses Internet en utilisant des noms auxquels ils n'ont aucune raison légitime de prétendre. Chasser la mauvaise foi en matière d'enregistrement de noms de domaine favorisera le développement d'un environnement stable pour le commerce électronique en sauvegardant les droits des propriétaires dont les noms ne sont pas protégés par une marque déposée, déclare l'OMPI. L'OMPI a déjà remporté un succès en éliminant les cybersquatters des sites web protégés par marque déposée, grâce à la création d'un service d'arbitrage. L'organisation veut maintenant s'attaquer aux enregistrements de mauvaise foi des noms qui ne sont pas basés sur une marque déposée, y compris les noms personnels de personnes célèbres, les noms d'organisations internationales, les dénominations commerciales et les indications géographiques. L'OMPI a l'intention de présenter des propositions après avoir lancé un vaste processus de consultation, similaire à celui utilisé pour définir la politique uniforme de règlement des litiges concernant les noms protégés par marque déposée. Francis Gurry, directeur général adjoint de l'OMPI, a indiqué que l'organisation s'était engagée à promouvoir un environnement cyberspatial fiable et que les résultats de ce processus seraient disponibles au premier semestre de l'an 2001.