La Commission propose une étude de la réduction des émissions sonores des aéronefs
La Commission européenne a adopté une proposition de directive visant à réduire les émissions sonores des aéronefs, dans laquelle elle recommande, notamment, aux Etats membres d'évaluer les nuisances sonores dans les divers aéroports et détudier les coûts et avantages potentiels dune gamme de procédés permettant de réduire le bruit. La directive a été proposée afin que le contrôle des émissions sonores dans les aéroports et leurs environs fasse l'objet d'une approche unique dans l'UE. L'objectif poursuivi par cette directive est dempêcher une augmentation générale des émissions tout en jetant les bases qui aboutiront à une réduction des émissions sonores des aéronefs en avril 2004, une fois la période de transition terminée. En vertu de cette directive, les Etats membres devront évaluer, selon des critères quantifiables objectifs, le problème posé par les émissions sonores de certains aéroports et mesurer les coûts et avantages potentiels de plusieurs procédés disponibles. En fonction de l'évaluation, les Etats membres devront sélectionner les mesures permettant de répondre à l'objectif visé, à savoir améliorer au maximum l'environnement au coût le plus intéressant. La Commission a également proposé des mesures qui restreindrait l'usage dappareils bruyants et prévoit dinterdire ce type dappareils.