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Selon une nouvelle étude, l'approche incrémentale est la meilleure approche pour la réglementation de la nanotechnologie

Selon un nouveau rapport rédigé par une équipe de scientifiques danois et italiens, l'«approche incrémentale» pour la réglementation de la nanotechnologie (plutôt qu'un nouveau cadre réglementaire) permettrait à l'UE d'adopter une approche optimale de la protection de la santé...

Selon un nouveau rapport rédigé par une équipe de scientifiques danois et italiens, l'«approche incrémentale» pour la réglementation de la nanotechnologie (plutôt qu'un nouveau cadre réglementaire) permettrait à l'UE d'adopter une approche optimale de la protection de la santé de ses citoyens et de l'environnement. Les lois et la législation actuelles concernant les produits contenant des nanomatériaux doivent être modifiées dans l'immédiat. Dans le cas contraire, des centaines de produits seront commercialisés, et l'environnement et les travailleurs y seront exposés quotidiennement. «La conclusion de notre étude est la suivante: tous les aspects, ou presque, des différentes lois et législations concernant le cycle de vie des produits contenant des nanomatériaux, doivent être adaptés», a déclaré le Dr Hansen de l'Université technique du Danemark (DTU) au portail Nanowerk. «La législation doit se montrer très proactive et focalisée sur la prévention de l'émission et de l'exposition, plutôt que sur l'évaluation des risques et l'établissement de niveaux sûrs d'exposition», a ajouté le scientifique. Un atelier de la Commission européenne sur l'analyse des risques de la nanotechnologie en 2004, a constitué le point de départ du rapport. En a été conclu que l'Union européenne pouvait protéger la santé et l'environnement, à travers une approche incrémentale pour la réglementation de la nanotechnologie, et l'adaptation de la législation existante. Les nanotechnologies sont déjà utilisées dans de nombreux domaines, dont la médecine, l'industrie textile et l'électronique. La valeur des produits adaptés à la nanotechnologie entrant sur le marché devrait augmenter de 22,6 milliards EUR en 2005, à 2 trillions EUR en 2014. Cependant, beaucoup s'inquiètent des menaces que pourraient représenter les nanotechnologies sur notre santé et sur l'environnement. Dans leur étude, les chercheurs de l'Université technique du Danemark (DTU) et de l'Université de Padoue en Italie (UNIPD) ont examiné l'efficacité de l'approche incrémentale, proposée par la Commission européenne, lors de l'étude du cycle de vie de trois produits adaptés à la nanotechnologie disponibles dans le commerce. Ces produites étaient les suivants: une raquette de badminton, produite par Yonex au Japon, et vendue dans l'UE et aux États-Unis. Les fullerènes sont disséminés dans une résine entre les fibres de carbones, afin de renforcer le matériau composite; un lubrifiant produit par Bardahl aux États-Unis et vendue en Italie. La suie contenant les fullerènes est mélangée à d'autres additifs chimiques, afin d'améliorer le glissement entre les surfaces métalliques; et une batte de baseball, produite par Easton Sports, composée de nanotubes de carbone ajoutés à la résine pour renforcer le matériau composite. Leur analyse a identifié quatre domaines de la législation de l'UE (la sûreté au travail, la prévention de la pollution, l'enregistrement des produits chimiques et la gestion des déchets), dans lesquels ces produits pourraient causer des problèmes. Mais, selon les chercheurs, la majeure partie des problèmes spécifiques peut être résolue individuellement, en modifiant, par exemple, la définition des substances dans la législation REACH récemment lancée, sur les produits chimiques. L'utilisation de cette approche produit par produit pourrait cependant poser de sérieux problèmes, car l'évaluation des risques sur des millions de nanomatériaux s'avèrera irréalisable à long terme. Toutefois, l'identification des risques caractéristiques principaux présentés par les nanomatériaux serait indispensable à l'évaluation de leur impact sur la santé et l'environnement, déclarent les chercheurs. «Nous devons faire en sorte que toutes les études sur la santé, la sécurité et l'environnement, mesurent et signalent les propriétés du nanomatériau qu'elles testent de façon comparable», a déclaré M. Hansen, de l'Université technique du Danemark. «Cette procédure est primordiale pour l'identification de ces risques caractéristiques principaux. Nous serons alors peut-être capables de mettre au point une sorte de criblage instantané, pouvant soutenir la décision de gestion des risques de façon informelle», a-t-il ajouté. Ayant exclu une réglementation spécifique à long terme sur la nanotechnologie, les chercheurs en concluent que l'approche incrémentale constitue l'unique méthode pratique pour faire face aux problèmes causés par les nanoparticules fabriquées en Europe. L'équipe italo-danoise établit également six recommandations spécifiques concernant la modification des règles et règlementations de l'UE actuelles à court-terme: - Définir les normes pour les laboratoires, et autres lieux de travail, manipulant les nanoparticules; - Promouvoir activement la recherche et le développement d'outils métrologiques utilisables; - Établir un groupe de travail technique, au sein du Bureau européen pour la prévention et la réduction intégrées de la pollution (BEPRIP), pour mettre en place un échange d'information; - Adapter le Chemical Abstract Services (CAS) pour un classement correct des nanoparticules; - Établir un projet spécifique pour les nanoparticules, dans le cadre du projet REACH, en demandant à l'industrie de soumettre des informations sur les caractéristiques des nanoparticules, et des renseignements sur la santé, la sécurité et l'environnement; - Ajouter des nanoparticules libres à la liste de la Directive 91/689 sur les déchets dangereux.

Pays

Danemark, Italie