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Contenu archivé le 2022-07-01

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Liberté d’exploiter

Le projet European IPR Helpdesk, financé par l’UE, organisera un séminaire en ligne le 2 décembre 2020.

2 Decembre 2020 - 2 Decembre 2020
En ligne, Luxembourg
Ce séminaire en ligne sera constitué de trois parties. La première partie apportera aux participants une description générale de l’analyse de la liberté d’exploiter (FTO, pour «Freedom To Operate»), la seconde expliquera le rôle de la FTO dans les projets Horizon 2020 et la position de la Commission européenne. La dernière partie offrira un exemple pratique de FTO dans les activités quotidiennes d’une entreprise ayant de l’expérience dans l’aide aux PME pour résoudre des problèmes liés aux droits de propriété intellectuelle.

Le European IPR Helpdesk accueillera deux séminaires en lignes supplémentaires ce même mois: «l’IP dans les biotechnologies» le 3 décembre et «Maximiser l’impact des résultats des projets Horizon 2020» le 9 décembre.

Pour plus d’informations, veuillez consulter:
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