Programmes spécifiques de recherche (CEE) à exécuter par le Centre commun de recherche - risques industriels -, 1988-1991
Dans le contexte des études relatives à la sécurité et à la fiabilité des systèmes, vingt organisations de dix Etats membres ont exécuté le Benchmark Exercise on Major Hazards Analysis (BE-MHA) en 1988. La même année, le Centre commun de recherche (CCR) a commencé à mettre au point DOMINO, un logiciel d'analyse de scénarios d'incidents, concernant la propagation de défaillances dans des installations différentes à cause d'incendies ou d'explosions.
Améliorer l'évaluation de la sécurité et de la fiabilité par rapport aux risques industriels, améliorer la gestion et la prévention des risques à la lumière, entre autres, de facteurs humains, mettre au point des méthodes permettant de maîtriser les réactions non contrôlées et de réduire les risques liés au transport de produits dangereux, tels que les produits chimiques, à l'échelle européenne.
Trois domaines:
- élaboration et évaluation des méthodologies d'analyse des risques pour les usines, y compris analyses comparatives d'usines réelles en collaboration avec l'industrie, les organismes gouvernementaux, les centres de recherche et les universités
- élaboration de systèmes interactifs d'aide à la décision (SIAD) pour l'analyse et la gestion des risques présentés par les systèmes industriels régionaux nécessitant la production, le transport et l'utilisation de produits chimiques dangereux
- maîtrise et gestion des états d'emballement dans des réactions chimiques choisies, y compris les phénomènes d'écoulement à phases ou éléments multiples.
La Commission, aidée par le conseil d'administration du Centre commun de recherche (CCR), est responsable de la mise en oeuvre du programme, qui est exécuté par l'Institut de technologie de la sûreté du CCR à Ispra.
La Commission veille, en coopération avec le conseil d'administration du CCR, à ce qu'une consultation périodique ait lieu avec les comités consultatifs en matière de gestion et de coordination concernés ou des comités équivalents en vue d'assurer une coordination entre les actions à frais partagés et les activités du CCR dans les mêmes domaines, ainsi qu'une approche cohérence de celles-ci.
Le Centre d'information sur les matériaux du CCR assure la diffusion des résultats et des données aux utilisateurs potentiels dès que possible et sert d'interface permanente avec l'industrie.
Chaque année, avant le 31 mars, la Commission transmet au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la mise en oeuvre de la décision. Elle soumet par la suite un rapport sur les travaux de recherche exécutés basé sur l'évaluation d'un groupe d'experts externes.