Émission de nouvelles notes explicatives pour la soumission de rapports de projet au titre du 6e PCRD, notamment les manifestations dans le cadre des actions Marie Curie
Deux nouvelles séries de notes explicatives rédigées à l'attention des participants au sixième programme-cadre pour la recherche et le développement (6e PCRD) sont à présent disponibles via CORDIS (le Service communautaire d'information sur la recherche et le développement), le service officiel d'information dans les domaines de la science et de la recherche de l'UE. Les nouvelles notes explicatives couvrent la soumission de rapports de projet en général, tout comme la soumission de rapports de conférences ou de séminaires organisés dans le cadre du programme Marie Curie "Ressources humaines et mobilité". Les notes explicatives de la "soumission de rapports de projet au titre du 6e PCRD" fournissent des instructions pour assister le consortium du projet dans la préparation des rapports et des produits à fournir remis par le coordinateur du projet. Elles décrivent également les procédures relatives à leur soumission à la Commission et contiennent de brèves explications sur la procédure de révision. Ces notes explicatives générales sont valables pour les projets intégrés, les réseaux d'excellence, les projets de recherche spécifiques ciblés ou les projets d'innovation, les actions de coordination, les actions de soutien spécifiques, les projets de recherche coopérative et les projets de recherche collective. La seconde série de notes explicatives de la soumission de rapports sont plus précises, fournissant des instructions pour assister les coordinateurs dans la préparation des rapports et des produits à fournir pour les conférences et cours de formation organisés dans le cadre des actions Marie Curie. Elles décrivent également les procédures relatives à leur soumission à la Commission. Les actions Marie Curie se basent sur un contrôle continu et une évaluation de fin de projet. Les notes explicatives comprennent une série de détails relatifs à la soumission électronique de rapports de projet et de produits à fournir. Ces notes relatives aux actions Marie Curie existent à titre indicatif et ne remplacent pas les règles et conditions présentes dans les décisions du Conseil et du Parlement relatives au sixième programme-cadre, le programme spécifique applicable, les règles de participation, le règlement financier applicable au budget général des communautés européennes et ses modalités d'exécution ou le contrat et ses annexes.