Nanotechnologies: les entreprises à la merci des instances réglementaires et des assureurs, selon Cientifica
Dans un rapport qu'elle vient de publier, la société de conseil Cientifica met en évidence les dilemmes auxquels sont confrontées les entreprises qui envisagent d'investir dans des applications faisant appel aux nanotechnologies, notamment en termes de futures réglementations et actions en justice. Selon les auteurs de ce rapport intitulé "Nanotechnologies: risks and rewards" (Nanotechnologies: risques et opportunités"), toute entreprise produisant ou utilisant des nanomatériaux est actuellement aux prises avec trois questions: Y a-t-il des risques intrinsèques associés à l'un des produits actuels ou futurs de l'entreprise, et sur quelle échelle de temps? Quelle réglementation sera mise en vigueur et quel sera son impact sur les produits de l'entreprise? Quel sera l'impact de ces facteurs sur le modèle d'activité de l'entreprise? "Actuellement, quiconque produit ou utilise des nanomatériaux est à la merci à la fois des assureurs et des organismes de contrôle", indiquent les auteurs du document. Cette vulnérabilité est due à l'ignorance qui entoure le degré de sécurité offert par les nanomatériaux. Si telle ou telle partie des nanosciences ou des nanotechnologies est soupçonnée d'être dangereuse, la nouvelle réglementation pourrait alors avoir un impact négatif sur les activités et le programme d'action de l'entreprise. Si preuve est faite qu'il y a danger, la même entreprise pourra se trouver exposée à des demandes d'indemnisation et à des primes d'assurance élevées. Les inquiétudes concernant la sécurité des nanomatériaux se fondent avant tout sur l'hypothèse que la miniaturisation pourrait accroître la toxicité pour l'organisme, voire même rendre toxiques des matériaux qui ne le sont pas pris en masse. La surface plus importante de certains nanomatériaux (cas des nanotubes de carbone par exemple) pourrait également poser un risque de toxicité accru. L'on dispose enfin de preuves que les particules ultrafines peuvent pénétrer à travers l'épiderme, ou migrer du système respiratoire vers d'autres organes. Les auteurs du rapport suggèrent que la future législation sera vraisemblablement moins restrictive si les instances concernées parviennent à faire la différence entre risque et danger. "Il convient de rappeler que les dangers sont une propriété intrinsèque du matériau, alors que les risques peuvent être gérés et minimisés", fait valoir Cientifica. Des risques potentiels ont déjà été recensés par les instances réglementaires et les compagnies d'assurance, mais l'absence de définition communément admise en ce qui concerne les nanoparticules freine les travaux, selon Cientifica. Par ailleurs, "un seul accident industriel impliquant des nanoparticules pourrait déclencher un réflexe défensif non seulement à l'égard du matériau en question, mais aussi peut-être des nanotechnologies dans leur ensemble", indiquent les auteurs du rapport.