Programmes de recherche (Euratom, CEE) à exécuter par le Centre commun de recherche, 1980-1983
Le programme a été établi conformément aux termes de la résolution du Conseil du 17 décembre 1970 concernant les modalités d'adoption de programmes de recherches et d'enseignement (Journal officiel N° L 16 du 20.1.1971).
La décision du Conseil adoptant le programme a abrogé la décision du Conseil 77/488/CEE, Euratom (Journal officiel N° L 200 du 8.8.1977) adoptant le programme CCR antérieur (1977-1980), avec effet au 1er janvier 1980. Les montants qui n'avaient pas été engagés dans le précédent programme ont été affectés à la réalisation du nouveau programme.
Effectuer des programmes de recherche scientifiques et techniques "en interne" en tant que partie intégrante de la politique globale menée par la Communauté en matière de recherche et de développement technologique, et assurer un soutien scientifique et technique pour les autres services de la Commission au moment de la formulation et de la mise en oeuvre des politiques communautaires pour lesquelles ils sont responsables.
Dix-huit programmes:
- Sûreté nucléaire et cycle du combustible:
. Sûreté des réacteurs
. Combustibles au plutonium et recherche sur les actinides
. Sûreté des matériaux nucléaires
. Garantie et gestion des matières fissiles
- Energies nouvelles:
. Energie solaire
. Production d'hydrogène, stockage et transport de l'énergie
. Technologie de la fusion thermonucléaire
. Matériaux à haute température
- Etude et protection du milieu:
. Protection de l'environnement
. Télédétection aérospatiale
- Mesures nucléaires
- Soutien spécifique aux activités sectorielles de la Commission:
. Informatique
. Support au contrôle de sécurité
. Support au Bureau communautaire de référence
. Formation et éducation
. Valorisation des résultats de la recherche
. Prestation de services scientifiques et techniques
- Exploitation des grandes installations:
. Exploitation du réacteur HFR.
La Commission était chargée de la mise en oeuvre du programme et, pour ce faire, elle a fait appel aux moyens du Centre commun de recherche.
La diffusion des informations résultant de l'exécution des parties non nucléaires du programme a été assurée conformément au règlement du Conseil (CEE) N° 2380/74 du 17.9.1974 arrêtant le régime de diffusion des connaissances applicable aux programmes de recherches pour la Communauté européenne.
La décision du Conseil adoptant le programme a abrogé la décision du Conseil 77/488/CEE, Euratom (Journal officiel N° L 200 du 8.8.1977) adoptant le programme CCR antérieur (1977-1980), avec effet au 1er janvier 1980. Les montants qui n'avaient pas été engagés dans le précédent programme ont été affectés à la réalisation du nouveau programme.
Effectuer des programmes de recherche scientifiques et techniques "en interne" en tant que partie intégrante de la politique globale menée par la Communauté en matière de recherche et de développement technologique, et assurer un soutien scientifique et technique pour les autres services de la Commission au moment de la formulation et de la mise en oeuvre des politiques communautaires pour lesquelles ils sont responsables.
Dix-huit programmes:
- Sûreté nucléaire et cycle du combustible:
. Sûreté des réacteurs
. Combustibles au plutonium et recherche sur les actinides
. Sûreté des matériaux nucléaires
. Garantie et gestion des matières fissiles
- Energies nouvelles:
. Energie solaire
. Production d'hydrogène, stockage et transport de l'énergie
. Technologie de la fusion thermonucléaire
. Matériaux à haute température
- Etude et protection du milieu:
. Protection de l'environnement
. Télédétection aérospatiale
- Mesures nucléaires
- Soutien spécifique aux activités sectorielles de la Commission:
. Informatique
. Support au contrôle de sécurité
. Support au Bureau communautaire de référence
. Formation et éducation
. Valorisation des résultats de la recherche
. Prestation de services scientifiques et techniques
- Exploitation des grandes installations:
. Exploitation du réacteur HFR.
La Commission était chargée de la mise en oeuvre du programme et, pour ce faire, elle a fait appel aux moyens du Centre commun de recherche.
La diffusion des informations résultant de l'exécution des parties non nucléaires du programme a été assurée conformément au règlement du Conseil (CEE) N° 2380/74 du 17.9.1974 arrêtant le régime de diffusion des connaissances applicable aux programmes de recherches pour la Communauté européenne.