Un pas de plus en faveur du maintien de la paix en Europe
Le renforcement du droit humanitaire international aidera à protéger les droits de l'homme durant les conflits armés et à réduire les injustices de guerre. Pour atteindre cet objectif, le projet ATLAS («Armed conflicts, peacekeeping, transitional justice: Law as solution»), financé par l'UE, a examiné le rôle et l'impact de l'état de droit et du droit humanitaire international. Avec les guerres régionales et civiles qui font rage en Afrique, en Asie et au Moyen-Orient, les infractions aux droits de l'homme et au droit humanitaire ont pris de nouvelles formes. C'est dans ce contexte que le projet a étudié les faiblesses et vides juridiques pour proposer des lois garantissant une meilleure efficacité du cadre juridique en place. Il a étudié les cas de non-respect des droits de l'homme internationaux et du droit humanitaire pendant et après les conflits armés, en comparant les pratiques de l'UE avec celles des autres pays afin de soutenir les décisions des politiques. Le projet a étudié des cas survenus en Bosnie, au Cambodge, au Kosovo et en Sierra Léone, prenant en compte les opérations de paix et les procédures nationales de réconciliation. L'équipe a organisé un symposium et défini des recommandations, analysant comment intégrer au mieux les droits de l'homme et les lois aux missions européennes de maintien de la paix. Parallèlement, le projet ATLAS a réuni les meilleures pratiques sur les cadres légaux et institutionnels ainsi que les mesures qui garantissent le respect des droits de l'homme et du droit humanitaire et mis au point un code de conduite pour le personnel civil et militaire chargé du maintien de la paix. Le projet a abouti à la définition de normes légales visant à protéger les populations civiles en cas de conflit armé et à intégrer la notion de droits de l'homme aux opérations de paix. Le travail réalisé dans le cadre du projet a également commencé à porter ses fruits au niveau de la politique générale extérieure de l'UE concernant la promotion des droits de l'homme. Un rapport final complet sur les résultats du projet ATLAS a été placé sur le site web du projet et apportera des informations clés à toutes les parties concernées par ce sujet essentiel. Plus important encore, les progrès réalisés dans ce domaine devraient soulager la détresse des habitants des zones de guerre, améliorer l'efficacité des opérations de maintien de la paix et encourager un traitement équitable des prisonniers de guerre.
