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Regulating Emerging Robotic Technologies in Europe: Robotics facing Law and Ethics

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Les lois et l'éthique de la robotique

Un projet de l'Union européenne s'est penché sur les lois et règlementations nécessaires dans le domaine de la technologie robotique.

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Après l'arrivée des premiers ordinateurs, l'idée de machines pensantes est devenue incontournable dans la littérature de science-fiction. Très tôt déjà, il était entendu que de telles machines auraient besoin d'un cadre réglementaire. La thématique des lois de la robotique a été prise très au sérieux par les juristes européens dans les années 80. La plupart des études ne portaient cependant que sur la technologie des agents de systèmes logiciels et, bien que les recherches aient abordé d'importants thèmes juridiques devant être traités par les futures lois de la robotique, ce domaine appartenait encore davantage à la science-fiction qu'à la réalité. La première étude qui s'est penchée sur ces questions a été réalisée dans le cadre du projet ROBOLAW («Regulating emerging robotic technologies in Europe: Robotics facing law and ethics»). Son principal objectif consistait à déterminer les implications légales et éthiques des technologies émergentes de la robotique, autrement dit à savoir si les cadres juridiques existants demeuraient pertinents étant donné l'état d'avancement de ces technologies. Par ailleurs, ces recherches ont également observé comment le développement de la robotique pouvait affecter les valeurs sociales européennes. Hormis la robotique au sens large, le projet ROBOLAW envisage également le statut juridique de technologies de pointe comme les nanotechnologies, les neuro-prothèses et les interfaces cerveau-machines. Les partenaires du projet se sont appuyés sur des méthodes multidisciplinaires et des analyses comparatives en soulignant les domaines de la réglementation européenne qui devront être révisés. Ils ont organisé un atelier de travail dans lequel les intervenants ont abordé toutes ces questions. Les conclusions de ces discussions ont été publiées en tant que référence exhaustive y compris la méthodologie de recherche. Depuis lors, une collection d'articles ROBOLAW a été publiée avec succès. Le projet a également élaboré une structure des technologies applicables en fonction du niveau d'autonomie, de la tâche réalisée, de la relation avec les êtres humains et d'autres critères. Cette taxonomie, et l'analyse des études de cas connexes, contribueront à orienter les questions juridiques, particulièrement en termes de droits. Un rapport publié par le projet ROBOLAW examine la manière dont les technologies robotiques affectent le droit européen. Un article d'une revue d'idées s'est plus particulièrement intéressé à la productique, la technologie d'assistance et la robotique biomédicale. Ces publications ainsi que les autres ateliers du projet ont ainsi abordé la manière dont ces technologies influençaient notre conception de l'humanité et comment elles pouvaient être conçues afin de préserver les valeurs humaines. Les résultats du projet seront également applicables à toute une série d'autres technologies modernes. De tels travaux devraient nous permettre de protéger les droits affectés par ces nouvelles technologies.

Mots‑clés

Éthique, robotique, lois de la robotique, technologie robotique, valeurs sociales

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