L'avenir des droits de propriété dans la recherche biomédicale
Grâce à un financement de l'UE, le projet BIOPROPERTY(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) (Biomedical research and the future of property rights) a examiné les structures changeantes de la propriété dans les sciences de la vie, à travers une série d'études de cas. Il a couvert trois domaines d'innovation biomédicale: la recherche et le développement sur les maladies tropicales négligées; la distribution des animaux génétiquement modifiés et des mélanges humains/animaux; et le développement et l'utilisation de cellules souches pluripotentes. Les partenaires du projet ont abordé les interactions complexes et géographiquement distribuées impliquées dans la recherche transnationale biomédicale. En tant que tel, ils ont étudié la gouvernance, l'échange, le partage, la création de valeur et les pratiques d'appropriation dans les essais cliniques transnationaux. Les membres de l'équipe ont également examiné le rôle des acteurs intermédiaires, les organisations virtuelles et les laboratoires ouverts qui permettent le partage des biens propriétaires entre les acteurs publics et privés impliqués dans la découverte et le développement de médicaments. L'équipe de BIOPROPERTY a exploré l'état exclusif des nouvelles combinaisons des matériaux humains et animaux. Citons la manipulation génétique des animaux et les avancées en matière de techniques utilisant les embryons et les cellules souches permettant de combiner des tissus et des cellules d'animaux et d'êtres humains. La recherche portait sur des chimères humain-animal, la recherche sur et la gestion de la grippe aviaire, et les insectes génétiquement modifiés. Les chercheurs ont analysé les lois changeantes sur le brevetage des cellules souches en Europe et en Amérique du Nord, les droits de production contestés de la vie pluripotente, et le lien entre les approches légales et de recherche dans un environnement fluide des droits de propriété intellectuelle. BIOPROPERTY a amélioré la compréhension de la façon dont les droits de propriété surviennent lors des travaux scientifiques, la façon dont ils sont contestés et, à terme mis en place, et comment divers régimes de propriété influencent les résultats de la recherche biomédicale.
Mots‑clés
Droits de propriété, recherche biomédicale, BIOPROPERTY
