Skip to main content

Contributing to a well-reasoned set of Airworthiness Standards for mass-market drones

Article Category

Article available in the folowing languages:

Le secteur européen des drones est prêt à décoller

Le marché mondial des drones continue de croître, à mesure que de nouvelles applications potentielles sont recensées. Les récents efforts d’harmonisation du cadre réglementaire européen ont considérablement stimulé ce secteur innovant.

Technologies industrielles

Les aéronefs sans équipage à bord sont de plus en plus utilisés pour la surveillance des cultures, le soutien aux forces de l’ordre et aux opérations de recherche et de secours. D’autres applications innovantes pourraient à l’avenir inclure la livraison de marchandises, voire le déplacement de personnes. Pour tirer pleinement parti de ce potentiel, l’Europe doit toutefois établir un réseau réglementaire harmonisé. Cela garantira que les drones pourront être vendus et utilisés dans toute l’UE, sans autre restriction. «Il y a dix, voire cinq ans à peine, l’absence d’un cadre réglementaire commun de normalisation était considérée comme un obstacle majeur à un marché civil des drones compétitif et rentable», explique Damiano Taurino, coordinateur du projet AW-Drones et responsable des systèmes automatisés chez Deep Blue, en Italie. «Les États membres disposaient de leurs propres réglementations, ce qui signifiait des processus d’autorisation différents, des licences de pilote différentes et des descriptions techniques différentes.» Les progrès dans ce domaine ont été impressionnants. Il existe aujourd’hui un cadre réglementaire commun pour les drones, fondé sur les performances, établi par l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA). Cette situation continue néanmoins d’évoluer, et il existe des domaines – tels que les opérations autonomes – où l’harmonisation réglementaire doit encore intervenir.

Soutenir les progrès réglementaires

Le projet AW-Drones, qui durera trois ans, a été lancé pour soutenir ce processus d’harmonisation réglementaire en cours, afin de mieux définir les règles, normes et procédures techniques applicables aux drones civils. L’objectif final est de contribuer à des vols de drones sûrs, respectueux de l’environnement et fiables dans l’UE. «Le projet a commencé par la collecte d’informations sur les règles, procédures et normes techniques actuelles qui sont en cours de développement pour les drones grand public dans le monde entier», ajoute Damiano Taurino. «Nous avons ensuite évalué de manière critique toutes les données collectées, afin d’identifier les bonnes pratiques, les lacunes et les goulots d’étranglement.» Au total, plus de 600 normes ont été évaluées au regard des exigences approuvées par l’AESA. Cela a permis de garantir que toutes les normes proposées respectent entièrement la réglementation européenne. Des ensembles de normes techniques pour différentes catégories d’opérations de drones ont ensuite été proposés et validés. Ceci a pu se faire grâce à une coopération étroite avec les parties prenantes et les utilisateurs finaux potentiels. Les organismes de normalisation, les autorités aéronautiques nationales, les fabricants de drones et les centres de recherche ont tous été impliqués. «Tout au long du projet, nous avons présenté des rapports annuels à l’AESA et à la communauté des drones», souligne Damiano Taurino. «Nous avons également remis un rapport final qui synthétise l’ensemble de nos résultats, accompagné d’une évaluation détaillée de toutes les normes.» Lors de l’événement public final du projet, Natale di Rubbo, responsable de la réglementation des drones à l’AESA, a souligné la contribution majeure d’AW-Drones à la mise en place d’un système de normes harmonisées. «Nous avons commencé avec une confusion de normes», a déclaré Natale di Rubbo. «Mais grâce à ce projet, nous comprenons désormais mieux comment associer les normes à notre activité d’élaboration de règles.»

Des informations pour tous

Le Drone Standards Information Portal, a constitué l’un des principaux résultats du projet. Cette ressource en ligne en libre accès fournit un point d’accès unique à des informations pertinentes sur les règles, les procédures et les normes techniques relatives aux drones grand public à travers le monde. «Nous sommes convaincus que ce portail constituera un outil précieux qui soutiendra l’industrie en plein essor des drones», ajoute Damiano Taurino. «Cette ressource aidera notamment les opérateurs de drones en identifiant toutes les normes applicables à chaque exigence réglementaire.» Le portail devrait rester en ligne pendant au moins deux ans après l’achèvement du projet. Le consortium élabore actuellement des plans pour en assurer la prolongation. «AW-Drones a été le fruit d’une collaboration fructueuse entre les PME, l’industrie, les institutions publiques et les décideurs politiques», déclare Damiano Taurino. «Je suis absolument certain que cet esprit hautement collaboratif s’épanouira bien au-delà de la fin du projet.»

Mots‑clés

AW-Drones, drone, aérien, véhicule, réglementaire, AESA, aviation, cultures, droit

Découvrir d’autres articles du même domaine d’application